Séance du conseil municipal du 14 décembre 2017

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 14 décembre 2017 à 9h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 14 novembre 2017 ;

2. Rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (exercice 2016) ;

3. Décision modificative n°3 au budget 2017 de la ville du Gosier ;

4. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016-2020 ;

5. Vote des taux des taxes ménages ;

6. Budget primitif 2018 de la ville du Gosier ;

7. Budget primitif 2018 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

8. Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public ;

9. Avenant de prorogation au marché d’assurance de la Ville – Appel d’offres ouvert ;

10. Marché public d’assurances pour les besoins de la ville du Gosier – Appel d’offres ouvert ;

11. Avenant n°1 au marché d’installation, de location, d’entretien et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique ;

12. Avenant n°1 au marché maitrise d’œuvre pour les travaux de réfection de la piste et de la pelouse du stade de Montauban ;

13. Fourniture de classes mobiles et autres matériels logiciels et prestations associés pour les écoles du Gosier – Appel d’offres ouvert ;

14. Fourniture de repas en liaison chaude pour les écoles de la ville du Gosier ;

15. Offre de reprise des actifs mobiliers de la structure multi-accueil de Montauban ;

16. Protocole d’accord transactionnel entre la commune du Gosier, le SYVADE et la sas Nicollin antilles ;

17. Subventions de fonctionnement allouées aux associations – Exercice 2018 ;

18. Subventions allouées aux associations dans le cadre de l’appel à projet - Exercice 2018 ;

19. Aides exceptionnelles octroyées aux habitants de Belle Plaine suite au passage de l’ouragan Maria ;

20. Prise en charge des frais d’obsèques de monsieur LEJOLY Jean-Claude Louis ;

21. Acquisition par la commune du foncier cadastré AR 66 sis à Leroux ;

22. Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP) du Gosier ;

23. Modification de la délibération n° CM-2017-4S-DCG-54 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune ;

24. Partenariats avec la chaine locale de télévision « Canal 10 » pour l’année 2018 ;

25. Délibération cadre organisant l’évaluation des politiques publiques municipales ;

26. Délibération portant adhésion de la commune à l’association « Société Française de l’Evaluation » (SFE) ;

27. Délibération portant adhésion de la commune à l’association « La 27e Région ».