Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022

Le Conseil municipal se réunit ce jeudi 15 décembre 2022 à 18h30, à la salle des délibérations de la mairie du Gosier. 10 places seront réservées au public et la séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la Ville du Gosier afin que la population suive les débats.

Ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 décembre 2022 ;

FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE

2. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020-
2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-
1311 du 07 octobre 2021 ;
3. Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier ;
4. Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture
du Gosier ;
5. Vote des taux des taxes ménages ;
6. Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818
7. Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 ;
8. Création de postes au tableau des effectifs ;
9. Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST)

EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES

10. Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du
Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi ;
11. Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche
municipale au profit de la société PEOPLE & BABY ;

MOBILITÉS, DÉPLACEMENTS ET CADRE DE VIE

12. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la
ville au profit du Syndicat Mixte des Transports ;

VIE ASSOCIATIVE ET SERVICE A LA POPULATION

13. Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023
;

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, VIE DES QUARTIERS ET COHÉSION SOCIALE

14. Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des
conseils de quartier du Gosier ;

ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

15. Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de
mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL ;
16. Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences
Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement
et entretien de voiries d’intérêt communautaire ;
17. Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté
d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres ;
18. Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maitrise d’ouvrage
d’opération d’aménagement de voie routière ;
19. Création d’un emploi non permanent-contrat de projet.