Séance du Conseil Municipal du 19 juillet 2016

Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 19 juillet 2016 dès 18h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 juin 2016 ;

2. Inscription du budget des actions du programme d’action de prévention des inondations (PAPI) d’intention ;

3. Programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) d’intention – Inscription au budget de la rémunération de l’équipe projet et du matériel dédié ;

4. Délibération cadre visant l’aide au financement d’investissement de la Maison d’Assistantes Maternelles ;

5. Délibération visant la création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles ;

6. Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires et des accueils de loisirs ;

7. Création de poste au tableau des effectifs ;

8. Mise à disposition de personnel au profit du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul-de-Sac Marin (S.M.T) ;

9. Abrogation de la délibération du 15 octobre 2015 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune ;

10. Prise en charge des frais d’obsèques d’un administré ;

11. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau et Assainissement (SIAEAG) et la Ville du Gosier – Bouclage et renforcement du réservoir de Terrasson et remise en service du réservoir de Leroux ;

12. Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de la réalisation du profil des eaux de baignade des plages de la Datcha et de Saint-Félix au Syndicat Intercommunal de Protection et de mise en valeur des plages et Sites touristiques de la Guadeloupe. (SIPS).

En application de l’article L. 121-10 du code des communes, toute convocation au conseil municipal doit être mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée. Ces deux documents sont téléchargeables ci-après :