L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 juin 2016 ;
2. Inscription du budget des actions du programme d’action de prévention des inondations (PAPI) d’intention ;
3. Programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) d’intention – Inscription au budget de la rémunération de l’équipe projet et du matériel dédié ;
4. Délibération cadre visant l’aide au financement d’investissement de la Maison d’Assistantes Maternelles ;
5. Délibération visant la création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles ;
6. Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires et des accueils de loisirs ;
7. Création de poste au tableau des effectifs ;
8. Mise à disposition de personnel au profit du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul-de-Sac Marin (S.M.T) ;
9. Abrogation de la délibération du 15 octobre 2015 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune ;
10. Prise en charge des frais d’obsèques d’un administré ;
11. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau et Assainissement (SIAEAG) et la Ville du Gosier – Bouclage et renforcement du réservoir de Terrasson et remise en service du réservoir de Leroux ;
12. Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de la réalisation du profil des eaux de baignade des plages de la Datcha et de Saint-Félix au Syndicat Intercommunal de Protection et de mise en valeur des plages et Sites touristiques de la Guadeloupe. (SIPS).
