Séance du conseil municipal du 22 décembre 2021

- 7ème séance ordinaire -

La séance du Conseil municipal se tiendra mercredi 22 décembre 2021 à 18h en visioconférence.

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 novembre 2021 ;
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 novembre 2021 ;
  3. Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocation Familiales dans le cadre du projet social de territoire de la ville du Gosier ;
  4. Accord du Conseil municipal sur la fermeture temporaire du Casino du Gosier - Demande de la SAS Gosier les BAINS ;
  5. Abrogation du projet de reprise du résultat du Syndicat Intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation ;
  6. Modification du nouveau Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 ;
  7. Projet de décision modificative n°3 au budget 2021 de la Ville ;
  8. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent ;
  9. Transfert de compétence "Défense Extérieure Contre l’Incendie" à la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre "la Riviera du Levant" ;
  10. Avenant à la convention d’occupation temporaire du terrain de football de Grande-Ravine ;
  11. Prise en charge des frais d’obsèques de monsieur Anonymat ;
  12. Aide exceptionnelle accordée à madame Anonymat sous forme de bon-cadeau suite à la naissance inédite de son fils au Gosier ;
  13. Avenant n°1 au marché de travaux de rénovation du réseau d’éclairage public de la ville du Gosier - Phase 2 ;
  14. Construction d’un gymnase sur le site du plateau Saint-Germain - Marché de maîtrise d’œuvre sans publicité ni mise en concurrence ;
  15. Instauration du droit de préemption urbain ;
  16. Création de poste au tableau des effectifs ;
  17. Convention de partenariat avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Elaboration de la Parentalité Autour du Libre Engagement Solidaire (SCIC EPAULES) ;
  18. Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’association des élus contre les violences faites aux femmes ;
  19. Approbation du projet Gosier "Haute Qualité Numérique" (HQN) et adoption du plan de financement prévisionnel ;
  20. Délibération portant adoption de la politique qualité 2021-2026.

Vous pouvez visionner la séance du conseil municipal ci-dessous :