Séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2016

Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 22 novembre 2016 dès 18h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal du jeudi 27 octobre 2016 ;

2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2014 ;

3. Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes ;

4. Débat d’orientation budgétaire 2017 ;

5. Affectation du résultat 2015 de l’Office de Tourisme ;

6. Budget supplémentaire 2016 de l’Office de Tourisme du Gosier ;

7. Abrogation de la délibération n° CM-2016-5S-DCG-55 du 19 juillet 2016 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune ;

8. Approbation des rapports de la commission d’évaluation locale des charges transférées (CLECT) en date du 28 octobre et 8 novembre 2016 ;

9. Création de poste au tableau des effectifs ;

10. Projet de travaux dans les écoles et la crèche municipale.