Séance du Conseil Municipal du 24 mars 2016

Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 24 mars 2016 dès 10h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du jeudi 25 février 2016 ;

2. Modification du plan de financement de l’aménagement d’un espace ludique à Leroux ;

3. Subvention pluriannuelle allouée aux associations année 2015/2018

4. Renouvellement de la convention de partenariat pour la formation professionnelle entre la Ville du Gosier et la Délégation Régionale du Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

5. Prise en charge des frais de cure thermale d’un agent communal ;

6. Convention cadre de « soutien psychologique individuel » ;

7. Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte, des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)

8. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau et d’Assainissement (SIAEAG) de la Guadeloupe ;

9. Liste annuelle des marchés passées en 2015 – Information au Conseil municipal ;

10. Instauration du droit de préemption urbain simple suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme ;

11. Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme.