Séance du Conseil municipal du 26 juin 2025 à 10h45

L’ordre du jour est le suivant :

1. Élection d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs 2024 de la ville du gosier et de ses budgets annexes ;
2. Adoption du compte de gestion 2024 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
3. Adoption du compte administratif 2024 - Palais des sports et de la culture du Gosier ;
4. Adoption du compte de gestion 2024 - Ville du Gosier ;
5. Adoption du compte administratif 2024 - Ville du Gosier ;
6. Affectation du résultat 2024 - Ville du Gosier ;
7. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ;
8. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026 ;
9. Ouverture de l’enquête publique relative au transfert d’office dans le domaine public communal des parcelles AD 83 PP, AD 86 PP, AD 89 PP sises à “POUCET” constituant le terrain d’assiette de l’impasse DUFAIT ;
10. Autorisation à signer une convention de partenariat entre la ville du Gosier et le Grand Port Maritime dans le cadre de la lutte contre le jaunissement mortel des palmacées ;
11. Autorisation pour la signature une convention de groupement entre les communes de la CARL et de la CANGT pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus piloté par le SINNOVAL ;
12. Projet “Un Gosier Vert” : Actions, Prestations et Travaux ;
13. Projet de rénovation de la structure multi–accueil de Montauban - Marchés publics ;
14. Projet de rénovation de la crèche de Mangot - Approbation du plan de financement prévisionnel ;
15. Approbation du projet de rénovation de l’appontement de l’Anse Tabarin - Lancement des marchés publics ;
16. Acquisition de l’outil de diagnostic de voiries VIALYTICS ;
17.Travaux de réfection partielle des clôtures du terrain de football de Belle-Plaine ;
18. Accord-cadre mixte de travaux multi-techniques pour les besoins de la ville ;
19. Approbation de la convention relative à l’entretien des fosses et des ravines de la commune du Gosier ;
20. Octroi d’une subvention pour l’école de Sainte-Marie (Baie-Mahault) ;
21. Octroi d’une subvention exceptionnelle a l’association Comité de quartier de Belle-Plaine pour l’action KA KI KA - Exercice 2025 ;
22. Refonte du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et Epertise et Complément Indemnitaire Annuel) ;
23. Achat de médailles d’honneur communales ;
24. Mise en place de la convention d’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Guadeloupe ;
25.Mise en place de la nouvelle convention du service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Guadeloupe ;
26. Formations relatives a la commande publique ;
27. Mise en place d’une formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) à destination des volontaires en service civique ;
28. Prestation externalisée dans le cadre de la semaine de qualité de vie au travail ;
29. Risque santé des agents dans le cadre de la labellisation - Participation de la ville ;
30. Élection des nouveaux administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

Séance publique