Séance du conseil municipal du 27 août 2021

La 5ème séance ordinaire du conseil municipal se tiendra vendredi 27 août 2021 à 18h, à distance en visioconférence.
En raison du contexte sanitaire et de l’aggravation de la situation, la séance se déroulera exclusivement en visioconférence et sera retransmise sur les médias de la Ville du Gosier.

Ordre du jour :

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du Jeudi 05 Août 2021 ;
  2. Délibération abrogeant la deliberation n° CM-2020-2S-DRH-08 du 23 juillet 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints - Mise en place d’un conseil municipal bénévole ;
  3. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux ;
  4. Abrogation de la délibération CM-2020-4S-DRH-48 du 13 octobre 2020 relative aux modalités de prise en charge des frais de formation et de mission des élus ;
  5. Délibération cadre relative aux nouvelles modalités de prise en charge des frais de déplacement et de mission des élus ;
  6. Abrogation de la délibération n°CM-2020-2S-DRH-09 du 23 juillet 2020 fixant le régime d’attribution des frais de représentation du maire ;
  7. Délibération fixant le nouveau montant de l’indemnité des frais de représentation du maire ;
  8. Délibération portant modification de la délibération n°CM-2020-4S-DRH-52 du 13 octobre 2020 précisant le champ d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et les heures complémentaires ;
  9. Modification de l’organigramme général des services de la ville du Gosier ;
  10. Mise en oeuvre des nouveaux cycles de travail du Pôle Education et Restauration Collective (Pôle ERC) ;
  11. Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget de la Ville ;
  12. Projet de budget supplémentaire 2021 de la Ville ;
  13. Transfert vers la Communauté d'Agglomération “La Riviéra du Levant’’ des subventions relatives au projet de réalisation des terrains de tennis ;
  14. Projet de reprise du résultat du Syndicat intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation ;
  15. Accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Gosier ;
  16. Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du Gosier - Accord-cadre a bons de commande ;
  17. Avenant n°1 a la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Actes d’urbanisme, actes de commande publique et actes budgétaires ;
  18. Renouvellement de mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la Société People and Baby ;
  19. Approbation du projet “Socle numérique dans les écoles élémentaires” dans le cadre du plan de relance ;
  20. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Gosier Athlétic Club (GAC) ;
  21. Mise en oeuvre de la rétroactivité prévue en matière d’indemnités de fonctions par la loi n°2020-760 du 22 juin 2020 ;
  22. Vœux du Conseil municipal relatif à la “Motion” du 5 août 2021.