Séance du Conseil municipal du 6 novembre 2025 17h30

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du Mardi 17 juin à 7H30 ;

2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du Mardi 1er juillet à 9H00 ;

3. Création d’emplois non permanents pour les agents recenseurs ;

4. Modification de la délibération n°CM-2023-7S-DRH-62 du 5 Octobre 2023 relative aux modalités d’attribution des véhicules de service aux agents de la collectivité ;

5. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire pour l’achat de vaccins contre la leptospirose ;

6. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire pour l’achat de matériels de premiers secours ;

7. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire pour l’attribution de chèques cadeaux aux agents dans le cadre des fêtes de fin d’année ;

8. Autorisation donnée au Maire pour le renouvellement de la convention d’accompagnement du Conseil départemental auprès des acheteurs publics pour la mise en oeuvre des clauses sociales ;

9. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire pour la notification d’un marché de couverture des risques statutaires ;

10. Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics de fourniture de produits et matériels d’entretiens ;

11. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire pour la passation d’un marché public dans le cadre de l’organisation de la cérémonie des voeux du maire aux agents de la Collectivité ;

12. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DCGM0067 relatif à l’acquisition de deux jantes en roue de secours pour les camions frigorifiques de la ville ;

13. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DCGM0069 relatif à la visite périodique obligatoire pour le camion ampliroll et la nacelle de la ville ;

14. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DCGM0101 relatif à l’acquisition de pare-brise pour une Renault Clio 3 CN-168-LX de la Ville ;

15. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DCGM0100 relatif à l’acquisition de pare-brise pour une Peugeot Partner CP-814-PX de la Ville ;

16. Régularisation des arriérés de loyer relatif au contrat de bail pour l’occupation du foncier cadastré n° AV 87 ;

17. Choix du mode de gestion de la zone de mouillage et d’équipements légers ;

18. Autorisation donnée au Maire pour la passation d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à l’accompagnement de la collectivite a la mise en gestion de la ZMEL ;

19. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire de signer les arrêtés de changement d’usage des locaux d’habitation en locaux de tourisme ;

20. Autorisation donnée au maire de contracter un emprunt au titre du budget 2025 de la ville ;

21. Projet de décision modificative n ° 2 au budget 2025 de la ville ;

22. Modification du plan de financement relatif au projet de couverture du terrain de basket de Belle-Plaine ;

23. Affectation du résultat du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

24. Budget supplémentaire 2025 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

25. Approbation du projet de jumelage entre la Ville du Gosier et la Ville de Grand Bay (Ile de la Dominique) ;

26. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le marché d’accompagnement en vue de l’élaboration du dossier de consultation du dossier de sécurité de Carnaval ;

27. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour la signature d’une convention de partenariat entre la Ville du Gosier et l’association Valentin HAUY ;

28. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour l’utilisation du logo “Facile à lire” par la Médiathèque municipale Raoul Georges NICOLO ;

29. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Maris-Stella-Exercice 2025 ;

30. Autorisation du Conseil Municipal donnée au maire à signer les conventions de mise à disposition de locaux au sein des établissements scolaires de la ville aux acteurs associatifs du territoire ;

31. Convention de partenariat des activités de loisirs des acteurs associatifs au sein de la médiathèque municipale Raoul Georges NICOLO ;

32. Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’Association Karukera Avenir pour l’organisation d’une exposition à la Médiathèque municipale ;

33. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 253d##0074 pour l’acquisition de terre végétale destinée à l’entretien des espaces verts de la ville ;

34. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 253d##0078 relatif à une prestation pour accompagner la ville dans les travaux de balisage partiel du plan d’eau de Bas-du-fort ;

35. Autorisation donnee au maire pour solliciter des subventions pour le projet plantons local saint-félix à salines pour demain ;

36. Autorisation donnée au SIPPS pour la réalisation et la mise à jour des profils de vulnérabilité ainsi que la réalisation des panneaux d’affichage réglementaires pour le compte de la commune ;

37. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 253D##0079 pour l’acquisition d’un radiateur pour la réparation du tracteur kubota de la ville du Gosier ;

38. Autorisation donnée au maire pour lancer l’étude de faisabilité et de programmation pour la sécurisation et la rénovation de l’appontement de l’îlet du Gosier ;

39. Autorisation donnee au maire pour solliciter des subventions, de lancer notamment les études de scénographie et travaux partiels pour la mise en valeur de l’îlet du Gosier ;

40. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DP##0096, relatif à la réalisation d’une étude hydrogéologique dans le cadre du projet d’extension du cimetière communal ;

41. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25DP##0097 relatif à la réalisation d’une détection de réseaux enterrés sur les parcelles de l’église et du presbytère ;

42. Autorisation du Conseil municipal donnee au maire à signer le bon de commande n°BC 25DP##0106 relatif à la réalisation d’une plan topographique de la parcelle réservée à l’extension du cimetière ;

43. Autorisation donnée au Maire pour la passation de marchés publics relatifs à la création d’une capitainerie modulaire pour la ZMEL du Gosier ;

44. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0066 relatif à la réparation de la sauteuse a la cuisine centrale ;

45. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0237 relatif à l’approvisionnement en barquettes a la cuisine centrale ;

46. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0247 relatif à l’achat de matériel de restauration ;

47. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0067 relatif à la réparation four MKN a la cuisine centrale ;

48. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0252 relatif à l’achat de matériels pour le Grand repas ;

49. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0258 relatif à la prestation de restauration fournie par la commune de Saint-François dans le cadre d’une sortie pédagogique de l’accueil de loisirs ;

50. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0261 relatif au paiement de site pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs ;

51. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0213 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;

52. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0225 relatif au remplacement du groupe négative au sein de la cuisine centrale ;

53. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0240 relatif à l’échange du compresseur armoire école Armantine MARCEL ;

54. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25 DDSP 0016 relatif à l’acquisition de feuillets de registres d’état civil pour l’année 2026 ;

55. Autorisation donnée au maire pour la signature et l’exécution d’un contrat portant sur la mise à disposition d’une benne lors de la préparation des fêtes de la toussaint ;

56. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25 DDSP 0018 relatif à la réalisation d’une prestation de désherbage du cimetière communal ;

57. Préparation, organisation et tenue des élections ;

58. Adoption du protocole d’accord transactionnel avec la société horizon multi-service (HMS) ;

59. Information protection fonctionnelle - avis de la CRC ;

60. Information relative à l’octroi de la protection fonctionnelle au Maire ;

61. Approbation du projet de convention de gestion du pouvoir de police spéciale de l’habitat entre la CARL et la Commune du Gosier ;

62. Contrat de services d’un centre de sécurité opérationnel (SOC) contre les cyberattaques ;

63. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution du contrat de services pour l’utilisation d’une solution de cybersécurité permettant de réaliser des tests d’intrusion interne et externe en temps réel alimenté par l’IA ;

64. Accord cadre de fournitures courantes et services pour l’entretien la maintenance et l’approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la Ville du Gosier ;

65. Autorisation donnée au maire de signer la convention d’accompagnement numérique sur mesure avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANTC) dans le cadre de l’incubateur des territoires ;

66. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25SDGE0041 relatif à la location d’une remorque pour le stade ;

67. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25SDGE0042 relatif à la commande d’ouvrage publique ;

68. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25SDGE0044 relatif à la commande d’ouvrage publique ;

69. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le contrat n°25PALA0013 relatif à la maintenance du groupe électrogène du palais des sports et de la culture ;

70. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le contrat n°25PALA0090 relatif à la location du groupe électrogène du palais des sports et de la culture ;

71. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25PALA0089 relatif au remplacement de la batterie du groupe électrogène du Palais des Sports et de la Culture ;

72. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25PALA0064 relatif aux travaux de réparation du groupe électrogène du Palais des Sports et de la Culture ;

73. Autorisation de signature du contrat n° q-2144999 - 0797359-300925 - contrôle des équipements sportifs (buts sportifs) du Palais des Sports et de la Culture.