Séance du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2019

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 12 décembre 2019 à 10h à la salle du conseil Jacques Gillot, mairie du Gosier.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 31 octobre 2019 ;
  2. Charte d’objectifs de développement durable dans le cadre de la démarche AUD pour l’élaboration du projet d’aménagement de Grand-Baie ;
  3. Projet d’aménagement de Grand-Baie - démarche de labellisation Ecoquartier ;
  4. Convention d’occupation temporaire du domaine privé – Terrain de Grande-Ravine (parcelle BY 414) ;
  5. Acquisition foncière par la Commune d’une parcelle à détacher de la parcelle BY 414 sise à Grande Ravine ;
  6. Acquisition foncière par la Commune de la parcelle BP 1 de 820 CA sise à Pliane ;
  7. Acquisition de l’ancien dispensaire de la Caisse Générale de la Sécurité Sociale sise boulevard Amedee Clara ;
  8. Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles ;
  9. Saisie de l’Etat au vue du classement de la voie de Béline dans le domaine public communal ;
  10. Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2020 ;
  11. Renouvellement du contrat de diffusion avec Radio Caraïbes International (RCI) pour 2020 ;
  12. Convention de partenariat avec la société Canal 10 télévision pour 2020.
  13. Création de postes au tableau des effectifs ;
  14. Modification des conditions de monétisation du compte épargne temps ;
  15. Demande de subventions pour le projet “Préservation et valorisation des principales zones naturelles du Gosier - Territoire Engagé pour la Nature” ;
  16. Décision modificative n°3 au budget 2019 de la ville du Gosier ;
  17. Décision modificative n°2 au budget 2019 du Palais des Sports et de la Culture ;
  18. Modification du plan de financement du projet d’embellissement du Bourg ;
  19. Projet de réfection du stade municipal Roger Zami - modification du plan de financement ;
  20. Instauration d’un régime d’autorisation de changement d’usage ;
  21. Approbation du projet communal "Montée en compétences des agents” dans le cadre de l’appel à projet ot 11 FEDER-FSE ;
  22. Contrat de concession de service public pour l’exploitation du palais des sports et de la culture de la ville du gosier - avenant n°3 ;
  23. Convention portant occupation domaniale entre la ville de Gosier et Météo France pour l’implantation d’une station automatique a Leroux ;
  24. Validation du règlement intérieur du Palais des Sports et de la Culture ;
  25. Modification de la convention de mise à disposition d’un immeuble communal au profit de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » (CARL) ;
  26. Rapport d’activité de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » pour l’exercice 2018.