Séance du conseil municipal du jeudi 31 octobre 2019

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 31 octobre 2019 à 19h à la salle Jacques Gillot, mairie du Gosier.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 5 août 2019 ;
  2. Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes de Guadeloupe suite au contrôle de gestion de la commune du Gosier pour les exercices 2009 à 2017 ;
  3. Mise en débet des comptables de la ville du Gosier du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014 suite au jugement de la Chambre régionale des comptes n° 2019-0007 ;
  4. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016/2020 ;
  5. Décision modificative n°2 au budget 2019 de la ville du Gosier ;
  6. Résiliation du Contrat de Développement des Territoires (CD2T) ;
  7. Approbation du projet de réalisation de travaux sur le suppresseur de Cocoyer ;
  8. Approbation du montant de la taxe spéciale d’équipement de l’Agence des 50 pas géométriques au titre de l’année 2020 ;
  9. Modification du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales ;
  10. Modification du plan de financement pour la réalisation de travaux dans les écoles Saturnin JASOR, Georges MARCEL, Germaine LANTIN et à la crèche de Mangot ;
  11. Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de l’Anse Canot ;
  12. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de l’Anse Canot ;
  13. Avenant numéro 2 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier ;
  14. Attribution d’une subvention à l’association Flè a Mango ;
  15. Autorisation pour signature de la convention de partenariat Ville/association AGEPTA ;
  16. Délibération cadre sur l’organisation du temps de travail à la ville du Gosier ;
  17. Création de postes au tableau des effectifs ;
  18. Recours par la Ville au service civique ;
  19. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la Ville au Syndicat Mixte des Transports ;
  20. Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant ;
  21. Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant, pour l’achat de fourniture de bureau ;
  22. Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 102ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 18 au 21 novembre 2019.