Séance du Conseil municipal : Jeudi 18 octobre

Le prochain Conseil Municipal se réunit le jeudi 18 octobre 2012 à 18h à la salle du Conseil "Jacques Gillot" de la mairie du Gosier.

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Jeudi 09 Août 2012 ;

2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés (exercice 2011) ;

3. Révision du POS en PLU - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable ;

4. Projet de décision modificative n°2 au budget 2012 de la ville ;

5. Création d’un Etablissement Public Foncier Local (EPFL) ;

6. Prise en charge de la dotation du concours de nouvelles Raoul Georges NICOLO ;

7. Subvention exceptionnelle octroyée à l’Association Sportive Gosierienne (ASG) en vue de la régularisation de leur situation financière à la Ligue Régionale de Football de la Guadeloupe ;

8. Aide exceptionnelle octroyée à mademoiselle Audrey WILTSHIRE en vue de la poursuite de ses études en langues étrangères appliquées à l’Université Paris Sorbonne ;

9. Attribution de primes aux bacheliers – Budget 2012 ;

10. Création de postes au tableau des effectifs.

Questions diverses.