Séance ordinaire du Conseil municipal du 12 septembre 2024

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2024 ;
2. Affectation du résultat 2023 - Budget de la Ville ;
3. Budget supplémentaire 2024 : Ville
4. Affectation du résultat 2023 du Palais des Sports et de la Culture ;
5. Budget supplémentaire 2024 : Palais des Sports et de la Culture ;
6. Création de postes au tableau des effectifs ;
7. Mise aux normes et extension du cimetière communal ;
8. Approbation de la mise en vente aux enchères de véhicules de la ville et désignation d’un commissaire de justice ;
9. Adhésion de la commune du Gosier comme membre bénéficiaire à la société coopérative d’intérêt collectif et d’utilité sociale ODYSSEA et engagement vers la labellisation "Villes bleues d’avenir capitales patrimoines de la mer" ;
10. Politique qualité 2024 de la ville du Gosier ;
11. Abrogation de la délibération CM-2015-9S-DGPR-105 du 30 novembre 2015 portant modification de la commission communale de sécurité facultative en commission obligatoire ;
12. Mise à disposition d’un terrain communal bâti, au profit de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant, dans le cadre du projet de reconstruction et d’extension du complexe de tennis de la Ligue de tennis de Bas-du-Fort le Gosier ;
13. Abrogation de la délibération de la mise à disposition de la parcelle BZ 175 ;
14. Règlement intérieur médiathèque Raoul Georges Nicolo ;
15. Création d’une école de musique municipale ;
16. Demande de subvention Noreen Luce ;
17. Subvention exceptionnelle aux associations - confirmation ;
18. Délibération cadre relative à la protection fonctionnelle des agents ;
19. Participation de la SEMAG pour la création d’un nouveau projet HLM.