Séances du Conseil municipal du 17 juin 2025

Le Conseil municipal se réunit en 15ème et 16ème séances ordinaires le mardi 17 juin 2025 à 7h30, puis à 10h45 à la salle du conseil, mairie du Gosier.

La séance de 7h30 fait suite à l’absence de quorum à la séance du conseil municipal du 3 juin 2025 à 7h30.
La séance de 10h45 fait suite à l’absence de quorum à la séance du conseil municipal du 3 juin 2025 à 10h45.

Les ordres du jour sont les suivants :

Séance de 7h30 • 15ème séance ordinaire

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Mardi 15 avril 2025 ;
2. Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du Mardi 06 mai 2025 ;
3. Maintient de la composition des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;
4. Projet et plan de financement - Mise en accessibilité numérique et signalétique Médiathèque Municipale ;
5. Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2025 ;
6. Adhésion au CEREMA.

Séance de 10h45 • 16ème séance ordinaire

1. Désignation des membres de la Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL) ;
2. Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) ;
3. Adoption du Projet Scientifique, Culturel, Educatif et Social (PSCES) de la Médiathèque Raoul Georges NICOLO ;
4. Modification de la délibération CM-2020-2S-DRH-08 du 16 juin 2020 portant élargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et Expertise et Complément Indemnitaire Annuel).

- Séances publiques -

En pièces jointes, l’ordre du jour, la convocation à la séance transmise aux élus du Gosier et la note de synthèse explicative.