Séances du Conseil municipal du 19 juin 2025

Les ordres du jour sont les suivants :

Séance de 7h30 • 17ème séance ordinaire

1. Délégations partielles accordées au Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT ;
2. Autorisation donnée au maire pour la passation et l’exécution des marchés publics relatifs à la réalisation des travaux de couverture du terrain de basket de Belle Plaine ;
3. Approbation de transfert du portage du projet de création d’une Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) sur le domaine public maritime de la commune du Gosier ;
4. Approbation du projet global de création d’une Zone de Mouillage et d’équipement Légers à la commune du Gosier - Validation du plan de financement et autorisation du lancement de la phase 1.

Séance de 10h45 • 18ème séance ordinaire

1. Délégations partielles accordées au Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT ;
2. Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public ;
3. Approbation d’un partenariat avec l’Office Intercommunal du Tourisme de la Riviera du Levant pour l’organisation de la fête de la musique au Gosier ;
4. Organisation générale dans le cadre de l’élection de Miss Gosier 2025.

Séance de 14h30 • 19ème séance ordinaire

1. Délégations partielles accordées au Maire en vertu des dispositions de L.2122-22 du CGCT ;
2. Création de postes au tableau des effectifs ;
3. Modification de la délibération CM-2024-7S-DRH-90 en date du 10 décembre 2024 portant mise en place de l’indemnité spéciale de fonction d’engagement des policiers municipaux (ISFE).

- Séances publiques -