Le Conseil municipal se réunit en 11ème et 12ème séances ordinaires, le mardi 3 juin 2025 à 7h30 puis à 10h45, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

Les ordres du jour sont les suivants :

Séance de 7h30

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 15 avril 2025 ;

2. Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 06 mai 2025 ;

3. Modification de la composition des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;

4. Projet et plan de financement - Mise en accessibilité numérique et signalétique médiathèque municipale ;

5. Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2025 ;

6. Adhésion au CEREMA


Séance de 10h45

1. Désignation des nouveaux membres de la Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL) ;

2. Désignation des nouveaux membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) ;

3. Adoption du Projet Scientifique, Culturel, Educatif et Social (PSCES) de la Médiathèque RAOUL GEORGES NICOLO ;

4. Modification de la délibération CM-2020-2S-DRH-08 du 16 juin 2020 portant élargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et Expertise et Complément Indemnitaire Annuel).


Les séances sont publiques


En pièces jointes, l’ordre du jour, la convocation à la séance transmise aux élus du Gosier et la note de synthèse explicative pour chacune des séances.

Agenda

Mar. 3 juin 07h30 - 09h00

Séance du Conseil municipal du 3 juin 2025 à 7h30

Salle du Conseil municipal, mairie du Gosiere
Le Conseil municipal se réunit en 11ème séance ordinaire, le mardi 3 juin 2025 à 7h30, à la salle du conseil, mairie du Gosier du Gosier....
Mar. 3 juin 10h45 - 12h00

Séance du Conseil municipal du 3 juin 2025 à 10h45

Salle du Conseil municipal, mairie du Gosier
Le Conseil municipal se réunit en 12ème séance ordinaire, le mardi 3 juin 2025 à 10h45, à la salle du conseil, mairie du Gosier....