Listes des délibérations et PV de séances
Cette rubrique présente les comptes-rendus de conseils municipaux jusqu’en juin 2022. À compter du mois de juillet 2022, la réglementation évolue et supprime les comptes rendus de séance. Ceux-ci sont remplacés par la liste des délibérations et les PV de séances.
Date | Titre | consulter |
---|---|---|
Avril 2016 | Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2015 | Télécharger Télécharger |
Décembre 2015 | Compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2015 |