Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 10 novembre 2022

Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 10 novembre 2022

CM-2022-6S-DCPA-70 Approbation du choix du délégataire pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil de la petite enfance de la commune du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-71 Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien pour les écoles, les restaurants scolaires, la cuisine centrale et le magasin communal du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-72 Accord-cadre mixte portant sur la dératisation, la désinsectisation et la désinfection des écoles, crèches, bâtiments communaux et le domaine public communal
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DRH-73 Création d’un emploi non permanent - contrat de projet
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DRH-74 Création de postes au tableau des effectifs
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-75 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Budget de la Ville
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-76 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Régie du Palais Des Sports et de la Culture du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-77 Budget supplémentaire 2022 de la Ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-78 Budget supplémentaire 2022 Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-79 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la ville et ses annexes
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-80 Abrogation du règlement budgétaire et financier de la Ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-81 Abrogation de la délibération du 23 décembre 1996 sur la dotation aux amortissements des biens renouvelables du budget principal et des budgets annexes
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-82 Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur la requête de l’entreprise GEDIMAT BOULOGNE
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-83 Accord-cadre mixte pour la fourniture de matériels informatiques et numériques pour la ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-84 Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la fourniture de vêtements floqués / chaussures / accessoires / EPI et service de blanchisserie pour le personnel de la ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-85 Accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la Ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-86 Délégations du Conseil Municipal au Maire sur les procédures formalisées - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-87 Accord-cadre pour l’achat et la livraison de mobilier, matériel informatique, audiovisuel et RFID dans le cadre de la modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-88 Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du Stade municipal Roger ZAMI de la ville du Gosier - Phase II
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-89 Réfection du stade Roger ZAMI phase 2 - Modification du plan de financement
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-90 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) concernant le projet de gymnase
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-91 Construction d’un gymnase : modification du plan de financement
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DCPA-92 Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acquisition de véhicules neufs équipés et leur maintenance pour la ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-93 Autorisation pour Monsieur le Maire d’intégrer la ville du Gosier au dispositif “Vil an nou an balan”
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAF-94 Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DGPR-95 Délibération portant approbation du projet du Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la ville du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-96 Acquisition foncière de la parcelle BP 549 sise route de Belle Place à Pliane Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-97 Acquisition foncière de la parcelle BZ 175 sise au bourg du Gosier
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-98 Demande d’acquisition à titre gratuit de l’ensemble des terrains de l’ex domaine public lacustre - AC 1020 et AB 147 de l’Etat
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-99 Acquisition de la parcelle BZ 80 sise Boulevard Amédée Clara
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-100 Acquisition de la parcelle BZ 81 sise Boulevard Amédée Clara
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-101 Modification simplifiée n°1 du PLU
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-102 Autorisation pour Monsieur Le Maire de signer la convention cadre de l’Etablissement Public Foncier 2020 - 2023
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-103 Reconduction de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à l’approbation du PLU
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAU-104 Instauration du Droit de préemption Urbain Renforcé
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAT-105 Lancement d’Appel à manifestation (AMI) pour les commerces non sédentaires sur le foncier communal et le foncier Etat littoral en convention de gestion
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-106 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme N. L.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-107 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme E. C.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-108 Octroi de la protection fonctionnelle à M. E. B.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-109 Octroi de la protection fonctionnelle à M. G. B.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-110 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme L. M.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-111 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme M. B.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-112 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme M. V.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-113 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme N. P.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-114 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme R. B.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-115 Octroi de la protection fonctionnelle à M. S. T.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-116 Octroi de la protection fonctionnelle à M. S. U.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-117 Octroi de la protection fonctionnelle à M. T. B.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-118 Octroi de la protection fonctionnelle à M. D. L.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-119 Octroi de la protection fonctionnelle à M. J. D.
Délibération approuvée

CM-2022-6S-DAJ-120 Octroi de la protection fonctionnelle à M. L. A.
Délibération approuvée