Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 23 février 2023

CM-2023-1S-DAU-01
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la mise à disposition et approbation | Délibération approuvée

CM-2023-1S-CAB-02
Dénomination de l’aire de jeux du Parc du Calvaire | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DCPA-03
Avenants à l’accord-cadre n°202106091612 à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du Gosier | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DCPA-04
Avenant à l’accord-cadre n°202109081432 à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles, restaurants scolaires, cuisine centrale et le magasin communal de la ville du Gosier | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DAS-05
Mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” et autorisation de signer la convention | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DCPA-06
Adhésion à l’accord-cadre de l’association Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH) pour la fourniture de licences de solutions bureautiques en ligne et services associés | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DRH-07
Nomination d’un référent laïcité et d’un réferent égalite femme homme | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DRH-08
Suppression de postes au tableau des effectifs | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DRH-09
Création de postes au tableau des effectifs | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DRH-10
Convention de mise à disposition de madame ...... au bénéfice de Guadeloupe Formation | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DCPA-11
Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et des études de projet (PRO) pour la construction d’un gymnase sur le plateau Saint-Germain, Le Gosier | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DP-12
Approbation des études de projet (PRO) pour la restructuration du stade Roger ZAMI - phase | Délibération approuvée

CM-2023-1S-DAF-13
Développement du Street Workout : Modification du plan de financement | Délibération approuvée