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Juin 2019 Arrêté n° 2019-1105 Réglementant la circulation et le stationnement dans les secteurs de Belle-Plaine, rue docteur HÉLÈNE, centre-bourg, dans le cadre du renouvellement de l’éclairage public, du 02 décembre 2019 au 29 février 2020 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1104 Réglementant la circulation et le stationnement dans les secteurs de Labouaye, Cocoyer, Mathurin, Labrousse, dans le cadre du renouvellement de l’éclairage public, du 04 novembre 2019 au 1er février 2020 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1103 Réglementant la circulation et le stationnement dans les secteurs de Port-Blanc, Moreau, Grand-Bois, Bouliqui, dans le cadre du renouvellement de l’éclairage public, du 1er octobre au 29 décembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1102 Réglementant la circulation et le stationnement dans les secteurs de Vercinot, Pliane, Belle-Place, dans le cadre du renouvellement de l’éclairage public, du 02 septembre au 30 novembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1101 Réglementant la circulation et le stationnement dans les secteurs de L’Houëzel, St-Félix, Grande-Ravine, .... dans le cadre du renouvellement de l’éclairage public du 05 août au 02 novembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1098 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la marche-compétition organisée ds le cadre de la manifestation "fête anniversaire de l’association Lumière de Délègue", le samedi 06 juillet 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1097 portant autorisation de débit de boissons temporaire au bénéfice de l’ass Lumière de Délègue, à l’occasion de la manifestation "fête anniversaire de l’association Lumière de Délègue" le 05 et le 07 juillet 2019
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1096 Arrêté autorisant la manifestation "fêté anniversaire de l’association Lumière de Délègue" à Grand-Bois, du 05 au 07 juillet 2019
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1095 interdisant le stationnement parking de l’Anse Tabarin à l’occasion de la manifestation "village sport santé" de la ligue régionale de triathlon, le samedi 22 juin 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1094 autorisant la manifestation "village sport santé" de la ligue régionale de triathlon, à l’Anse Tabarin, le samedi 22 juin 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1091 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste "Grand prix a ka Diaz et Leroux AC", le samedi 22 et le dimanche 23 juin 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1079 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un sondage préalable aux travaux de rénovation du réseau d’eau potable-Rénoc (AEP), à route de Pliane du 06 juin au 04 août 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1078 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un sondage préalable aux travaux de rénovation du réseau d’eau potable-Rénoc (AEP), à route de Beaumanoir, route de Guampo (Montauban) du 06 juin au 04 août 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1077 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à rue de Goyave, du 1er juillet au 07 novembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1076 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à route de Labouaye, du 17 juin au 23 novembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1075 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération -de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à route de Mathurin, route de Barbès du 17 juin au 13 novembre 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1074 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’implantation d’un support métallique en limite de propriété et la pose d’un coffret électrique dans socle existant, à route de Labrousse, du 14 au 23 juin 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1042 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la fête de la plage de l’AJSF - Mémorial Camille KHODR, le lundi 10 juin 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1041 Autorisant la manifestation "Semaine culturelle de l’AJSF" à Saint-Félix, du samedi 1er au lundi 10 juin 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1040 Interdisant le stationnement sur le parking de l’Anse Tabarin à l’occasion de la manifestation sportive "Aquathlon jeunes et XS" le dimanche 2 juin 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1039 Autorisant la manifestation "Aquathlon des jeunes et XS" de la ligue régionale de triathlon à l’Anse Tabarin le dimanche 2 juin 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1036 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique (HTA) à Montauba, (RD 119), zone KFC-Pont de Choisy du lundi 3 juin au jeudi 27 juin 2019 (25 jours) Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1023 portant acquisition de la parcelle CA1 par voie de préemption Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019-1021 portant fermeture provisoire de l’école primaire de Pliane le vendredi 17 mai 2019 Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019-1012 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose de câbles et d’alimentation au réseau électrique (BTA) à l’impasse Alexandre LEMERCIER du 23 mai au 1er juin 2019 Télécharger