Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3409 Portant modification de l’arrêté municipal n° 2022-1541 de reprise de tombes en terrain commun (hors concessions)
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3410 portant reprise des enfeus
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3411 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement tout à l’égout, au 518 rue de l’habitation à Dampierre, du 03 au 04 janvier 2023
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3405 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise SOGTTP en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard, du 31/10/22 au 31/10/2023
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3403 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux relatifs à la fibre optique, fouille, aiguillage et tirage de câbles, au 1019 rue du docteur HÉLÈNE, du 26 déc 22 au 25 mars 2023
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3407 Réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la RD119, au boulevard Amédée CLARA, dans le cadre de travaux de reprise, de trottoirs, regards sous chaussée, du 12 déc 22 au 06 fév 23
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3399 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations, sur la départementale 119, au boulevard du Général De Gaulle, du 14 au 18 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3388 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la fibre optique, sur la RD 119 à avenue de Montauban, du 21 au 26 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3379 Réglementant la circulation et le stationnement à route de Vercinot Mare-Gaillard à l’occasion du Marché a Nwel organisé par l’ASC Madiana, le dimanche 18 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3378 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par l’ASC Madiana dans le cadre du Marché a Nwel organisé à route de Vercinot Mare-Gaillard, le dimanche 18 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3372 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par la société MAUI entertainement, dans le cadre de prise de vues, sur le marché de l’Anse Tabarin, sur le port de l’Anse Dumont à Saint-Félix, le vendredi 09 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3380 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par la société ELOA prod, pour le stationnement de camions et la prise de vues, à Saint-Félix, Pointe de la Verdure et Bas-Du-Fort, le mercredi 07 et le vendredi 16 décembre 2022 ;
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3376 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre LEMERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, dans le cadre de travaux d’enrobés de l’espace de stationnement, du 05 au 23 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3377 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue GÉDÉON à Dampierre, dans le cadre de travaux de réfection de la voirie, du 05 au 23 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3375 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre LEMERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, dans le cadre de travaux de réfection de la voirie, du 05 au 23 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3371 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par la société les films Manuel MUNZ, pour le stationnement de camions, du 25/11 au 05/12 et 14/12 au 19/12/22
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3370 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “Rallye national karukera Jarry show - édition 2022”, le dimanche 18 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3368 Réglementant la circulation à l’occasion manifestation pédestre “marche” de l’association Grain d’Or, à Port-Blanc, le samedi 03 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3367 autorisant la manifestation sportive “marche” de l’association Grain d’Or, à Port-Blanc, le samedi 03 décembre 2022
Décembre 2022 Arrêté n°2022-3362 Réglementant la circulation et le stationnement , dans le cadre d’opérations de fauchage, sur le territoire de la commune du Gosier, du 21 novembre 2022 au 06 janvier 2022
Novembre 2022 Arrêté n°2022-3320 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue GÉDÉON à Dampierre, dans le cadre de travaux de réfection de la voirie du 28 /12 au 02/12/2022
Novembre 2022 Arrêté n°2022-3319 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre LEMERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, dans le cadre de travaux d’enrobés de l’espace de stationnement, du 21 au 28 novembre 2022
Novembre 2022 Arrêté n°2022-3318 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre LEMERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, dans le cadre de travaux de réfection de la voirie, du 21 au 28 novembre 2022
Novembre 2022 Arrêté n°2022-3307 Modifiant l’arrêté n°2022- 3277 Portant réouverture de la route de Bois-Joli, à compter du 16 novembre 2022
Novembre 2022 Arrêté n°2022-3304 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par le GIE IMPA, dans le cadre de prises de vues plage de la Datcha, le 05 décembre 2022