Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Octobre 2019 Arrêté n° 2019-1515 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par la société “ Corpo art’ ” dans le cadre d’une prise de vue sur le terrain de basket de Saint-Félix, le jeudi 17 octobre 2019
Octobre 2019 Arrêté n° 2019-1513 Prescrivant la lutte contre les nuisances sonores portant atteinte à la tranquillité publique à l’Anse Tabarin
Octobre 2019 Arrêté n° 2019-1506 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de construction d’un branchement pour l’évacuation des eaux usées au 44 boulevard Amédée CLARA, le mercredi 16 et le jeudi 17 octobre 2019
Octobre 2019 Arrêté n° 2019-1505 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de création d’un poste de transformation au niveau du poste de la résidence Soleïa à Périnet du 21 octobre au 20 novembre 2019
Octobre 2019 Arrêté n° 2019-1437 Portant modification de l’arrêté n°2019-1424 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection des enrobés sur les tranchées au niveau du poste de la résidence Soleïa à Périnet, du 21/10 au 10/11/2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1427 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie à route de Pliane (à partir du carrefour de Dunoyer), du 07/10 au 05/11/2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1426 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique, sous chaussée, trottoir et accotement, de démolition de chaussée et de réfection des revêtements démolis à Montauban( RD 119), Pte de la Verdure-route des hôtels (RD127) du 07/10 au 05/11/2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1424 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’enrobés sur les tranchées au niveau du poste de la résidence Soleïa à Périnet, du 21/10 au 10/11/2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1423 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique BT et HTA, et la pose d’un poteau en béton au niveau du poste de la résidence Soleïa à Périnet, du 21/10 au 10/11/2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1419 portant fermeture provisoire de l’école Aristide GILLOT de Cocoyer, le mardi 24 septembre 2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1417 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “Tous responsables” de l’association motards Kapèstè, le lundi 11 novembre 2019 de 09h30 à 11h
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1412 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie à route de Grand-Baie, du 23 septembre au 1er novembre 2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1410 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux sur ouvrage existant (déplacement de coffret électrique) au boulevard du Général De Gaulle du 16 septembre au 15 octobre 2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1409 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie au boulevard Amédée CLARA, du 16 septembre au 05 octobre 2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1408 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie à route de Saint-Hilaire - Pliane du 16 septembre au 05 octobre 2019
Septembre 2019 Arrêté n° 2019-1403 réglementant la circulation et le stationnement au boulevard du Général De Gaulle dans le cadre de travaux de construction d’un immeuble de 3 logements sur la parcelle cadastrée CA 1098, du 18/09/19 au 15/03/20
Août 2019 Arrêté n° 2019-1384 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à chemin de Labouaye du samedi 14 septembre 2019 au mardi 21 janvier 2020
Août 2019 Arrêté n° 2019-1368 Portant modification de l’arrêté n°2019-1360 Réglementant la circulation et le stationnement au Boulevard du Général De Gaulle, à la rue Raphaël LUCE, au Boulevard Amédée CLARA, à la rue Félix EBOUÉ, à la rue Alexandre LEMERCIER dans le cadre de la manifestation “Vin d’honneur 2019”, du vendredi 23 au dimanche 25 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1367 Portant interdiction de vente à emporter et de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l’occasion de la fête patronale, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1366 Interdisant L’exploitation de tout stand de jeux de hasard de toute nature, Les tirs de pétards et autres objets dangereux, L’utilisation de bombes puantes, fumigènes et autres engins incendiaires ,sur le territoire du Gosier, à l’occasion de la fête patronale, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1365 Interdisant la circulation des engins de plages et des engins nautiques non motorisés et non immatriculés, le mouillage de tout bateau de plaisance ou de pêche et autres véhicules marins dans la bande littorale des 300 mètres de la commune de Gosier à l’occasion de la manifestation “Fête patronale 2019”, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1364 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la "marche-découverte" organisée à l’occasion de la fête patronale 2019, le samedi 24 août 2019 de 05h à 10h30
Août 2019 Arrêté n° 2019-1363 Interdisant le stationnement sur le parking de l’Anse Tabarin à l’occasion des activités sportives, des animations, organisées dans le cadre de la fête patronale 2019, le samedi 17 et le samedi 24 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1362 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des "animations" sur la plage de la Datcha à l’occasion de la fête patronale 2019, le vendredi 23 et le dimanche 25 août 2019
Août 2019 Arrêté n° 2019-1361 autorisant la “Fête patronale 2019”, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019