Le Maire de la Ville du Gosier, Monsieur Jean-Pierre DUPONT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2212-1, L. 2212-2 et L. 2212-5 ;
Vu le Code la Sécurité Intérieure et notamment l’article L. 511-1 ;
Vu le Code Pénal, notamment l’article R. 610-5 ;
Vu le Code de la Route, notamment l’article R. 411-21-1 ;
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales ;
Vu la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat ;
Vu l’arrêté n°2018- 568 autorisant la manifestation cycliste “Grand prix de Mathurin” le samedi 02 juin 2018 ;
Vu le parcours retenu pour la manifestation sportive empruntant des voies publiques situées dans les limites de la commune de Gosier ;
Considérant que l’organisation de cette manifestation sportive peut présenter des risques à l’égard des participants, et nécessite de ce fait des mesures de sécurité ;
Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de réglementer la circulation sur le territoire communal afin de sécuriser et d’assurer le bon déroulement de la manifestation sportive ;
ARRETE
Article 1 - A l’occasion de la manifestation cycliste “Grand prix de Mathurin” dans les rues du Gosier, la circulation sera réglementée le samedi 02 juin 2018 de 14h à 18h selon selon le programme et parcours suivants :
catégorie féminine
Départ 14h : Mathurin proximité boulangerie ASYC - carrefour Besson - Cocoyer (D103) - Tombeau - Pont Pavet - Grande-Ravine - La Riviéra - Pont de Poucet - Mathurin
Arrivée 16h30 : Mathurin proximité boulangerie ASYC (circuit X3),
Catégorie cadet
Départ 16h30 : Mathurin proximité boulangerie ASYC - carrefour Besson - Cocoyer (D103) - Tombeau - Pont Pavet - Grande-Ravine - La Riviéra - Pont de Poucet - Mathurin
Arrivée 17h30 : Mathurin proximité boulangerie ASYC (circuit X7).
Article 2 - La circulation sera rétablie au fur et à mesure, après le passage des participants.
Article 3 - L’organisateur veillera à positionner les signaleurs désignés dans le dossier de déclaration adressé à la Sous-Préfecture.
Article 4 - Les contraventions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et poursuivies conformément à l’article R. 610-5 du Code Pénal.
Article 5 - Le présent arrêté est notifié à l’organisateur. Une ampliation sera transmise, chacun en ce qui le concerne à :
– Madame la Directrice Départementale de la Sécurité Publique,
– Monsieur le Sous-Préfet,
– Monsieur le Directeur de la Police Municipale du Gosier.
Fait à Gosier, le
Le Maire,
Jean-Pierre DUPONT