Conseil Municipal du Jeudi 17 février 2011

L’ordre du jour est le suivant :

– Approbation du Procès-verbal de la séance du Mardi 21 Décembre 2010 ;

– Rapports annuels (2009) sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et l’assainissement collectif (SIAEAG) ;

– Débat sur les orientations pour la préparation du budget 2011 de la Ville du Gosier ;

– Attribution d’une garantie d’emprunt à la SEMSAMAR pour la construction de 18 LLS à Mare-Gaillard :

a) Attribution d’une garantie d’un emprunt de 939 563 € a la SEMSAMAR pour la construction de 11 LLS à Mare Gaillard avec préfinancement et double révisabilité normale ;

b) Attribution d’une garantie d’un emprunt de 441 646 € à la SEMSAMAR pour la construction de 7 LLTS à Mare-Gaillard avec préfinancement et double révisabilité normale ;

– Demande de transfert à la ville des arrêtés de financement relatifs à la RHI de Grand-Baie ;

– Création de régies pour la Direction Enfance Jeunesse Education (D.E.J.E.) :

a) Délibération portant création d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits des activités de la Direction Enfance Jeunesse Education (D.E.J.E.) ;

b) Délibération portant création d’une régie de dépenses pour les menues dépenses de la Direction Enfance Jeunesse Education (D.E.J.E.) ;

c) Délibération portant création d’une régie de dépenses pour les menues dépenses des Accueils de Loisirs et des Garderies de la Direction Enfance Jeunesse Education (D.E.J.E.) ;

– Adoption de tarifs :

a) Adoption des tarifs de la restauration scolaire
b) Adoption des tarifs garderies et accueil loisirs ;

– Approvisionnement de la cantine scolaire en denrées alimentaires pour l’année 2011 – Autorisation de signature du marché ;

– Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle Administratif sur l’ancien site de l’AFPA ;

– Marché de prestations de services pour l’exploitation du Palais des Sports ;

– Participation de la ville au diagnostic sismique des écoles publiques de la Guadeloupe ;

– Convention de partenariat et de parrainage entre la ville du Gosier et Guadeloupe Première ;

– Convention avec la Société Nouvelle de recyclage (SNR) pour le ramassage et le traitement des épaves et véhicules hors d’usages (VHU) ;

– Approbation de la convention de mise à disposition de volontaires en service civique au sein de la ville du Gosier ;

– Prise en charge d’un billet d’avion dans le cadre d’une cure thermale en faveur de Madame Eloise PATER ;

– Création de postes et modification du tableau des effectifs ;

Questions diverses