Arrêté n°2018-725 réglementant la circulation à l’occasion de la manifestation pédestre sportive "Délègue Rozan Team" le samedi 09 juin 2018 de 15h à 18h30

Le Maire de la Ville du Gosier, Monsieur Jean-Pierre DUPONT,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2212-1, L. 2212-2 et L. 2212-5 ;

Vu le Code la Sécurité Intérieure et notamment l’article L. 511-1 ;

Vu le Code Pénal, notamment l’article R. 610-5 ;

Vu le Code de la Route, notamment l’article R. 411-21-1 ;

Vu le code du Sport, notamment ses articles L. 131-14, L. 131-15 et suivants ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales ;

Vu la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat ;

Vu l’arrêté n°2018 - autorisant la manifestation pédestre sportive “Délègue Rozan Team” de l’association Rosan team à Grand-Bois, le samedi 09 juin 2018 ;

Considérant le parcours transmis dans le dossier de déclaration de manifestation sportive en date du 20 avril 2018 ;

Considérant le parcours retenu pour la manifestation pédestre sportive empruntant des voies publiques situées dans les limites de la commune de Gosier ;

Considérant que l’organisation la manifestation pédestre sportive de l’association Rosan team peut présenter des risques à l’égard des participants, et nécessite de ce fait des mesures de sécurité ;

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de réglementer la circulation et le stationnement sur le territoire communal afin de sécuriser et d’assurer le bon déroulement de la manifestation sportive ;

ARRETE

Article 1 - A l’occasion de la manifestation pédestre sportive “Délègue Rozan Team” de l’association Rosan team, la circulation sera réglementée le samedi 09 juin 2018 de 15h à 18h30 selon le parcours suivant :

Départ 15h30 : Chemin de Délègue - Route de Grand-Bois (D104) - Carrefour de Leroux - route de Leroux - Carrefour “Ma Source” Leroux - Chemin de “Ma Source” - Chapelle de Grand-Bois - Route de Grand-Bois (D104)
Arrivée 18h : Chemin de Délègue

Article 2 - La circulation sera rétablie au fur et à mesure, après le passage des participants.

Article 3 - L’organisateur veillera à positionner les signaleurs désignés dans le dossier de déclaration.

Article 4 - Les contraventions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et poursuivies conformément à l’article R. 610-5 du Code Pénal.

Article 5 - Le présent arrêté est notifié à l’organisateur. Une ampliation sera transmise, chacun en ce qui le concerne à :

- Madame la Directrice Départementale de la Sécurité Publique,
- Monsieur le Sous-Préfet,
- Monsieur le Directeur de la Police Municipale du Gosier.

Fait à Gosier, le

Le Maire,

Jean-Pierre DUPONT

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