Ces informations sont diffusées par le site de la ville via le co-marquage, un service proposé par l’État aux administrations depuis 2002. Il a pour objectif de faciliter la diffusion de l’information administrative vers le public et de rapprocher les données nationales et locales en faveur d’un meilleur renseignement de l’usager.Retour ligne automatique
Il permet aux sites Internet locaux (sites internet des collectivités locales et leurs groupements) de rediffuser le guide des droits et démarches du portail de l’administration française, service-public.fr, en adoptant la charte éditoriale du site local, en le complétant par des informations locales (coordonnées d’organismes, télé-services locaux, etc.) afin d’offrir à l’usager un accès adapté à son contexte local pour ses droits et démarches.
Sport
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
Et aussi sur service-public.fr
Services en ligne et formulaires
-
Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre -
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Demande d'homologation d'un circuit Cerfa n°15849*01
Ministère chargé des sports -
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique Cerfa n°15848*01
Ministère chargé des sports -
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Institut national de la consommation (INC) -
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Demander l'échange de votre coupon sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) -
Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
Ministère chargé des sports -
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Cerfa n°12699*03
Ministère chargé des sports -
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Ministère chargé des sports -
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Ministère chargé des sports -
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Ministère chargé des sports -
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Ministère chargé des sports -
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS) Cerfa n°15796*02
Ministère chargé des sports -
Recensement des équipements et sites sportifs
Ministère chargé des sports -
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Ministère chargé des sports -
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Fédération française des sports adaptés (FFSA) -
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Fédération Française Handisport (FFH) -
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Pour en savoir plus
-
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports -
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC) -
Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) -
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports -
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports -
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie -
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance
Plus d’informations sur le comarquage : https://www.service-public.fr/D10001
Accès direct au guide en ligne : https://www.service-public.fr