Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Juin 2020 Arrêté n° 2020-1209 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de raccordement de cinq (5) compteurs électriques rue Anastase Moulin à Dunoyer, du 22 juin au 06 juillet 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1121 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation du réseau d’eau potable-Rénoc (AEP), à rue de Belair-Pliane du 29 mai au 30 août 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1120 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eau potable, au lotissement les Hauts de Saint-Félix- à l’impasse du plateau Miteau du 29 mai au 30 août 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1119 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’un réseau d’eau potable (AEP), à route de Beaumanoir du 29 mai au 30 août 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1118 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’un réseau d’eau potable (AEP), à route de Guampo (Montauban) du 29 mai au 30 août 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1117 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un sondage préalable aux travaux de rénovation du réseau d’eau potable-Rénoc (AEP), à route de Pliane du 29 mai au 30 août 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1112 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement du réseau d’alimentation en eau potable, à route de Mathurin, route de Barbès du 02 juin au 07 juillet 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1111 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution en eau potable et de reprise de branchements, à route de Jacotière-Beaumanoir du 02 juin au 31 juillet 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1110 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’étude et de tirage de câble à chemin de la plage - Boulevard Amédée CLARA - Boulevard du Général De Gaulle et Périnet (D119) du 25 mai au 23 juillet 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1109 Portant prorogation de l’arrêté n°2019-1535 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à route de Labouaye du 1er au 30 juin 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1108 Portant prorogation de l’arrêté n°2020-744 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution et de reprise des branchements en eau potable, à chemin de Labouaye du 20 mai au 26 septembre 2020
Mai 2020 Arrêté n° 2020-1101 Portant maintien de la fermeture des écoles de la commune de Gosier au delà du 11 mai 2020
Avril 2020 Arrêté n° 2020-1096 Portant prorogation de l’arrêté n°2020-1092 modifiant l’arrêté n°2020-1091 Réglementant les heures de fermeture des commerces sur le territoire de la commune de Gosier, dans le cadre de la crise sanitaire générée par le covid-19
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1092 Portant modification de l’arrêté de l’arrêté n°2020-1091 Réglementant les heures de fermeture des commerces sur le territoire de la commune de Gosier, dans le cadre de la crise sanitaire générée par le covid-19
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1091 Réglementant les heures de fermeture des commerces sur le territoire de la commune de Gosier, en raison d’une crise sanitaire générée par le covid-19
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1090 Interdisant temporairement le marché nocturne “mawché pannyé gozyé” organisé le vendredi à l’Anse Tabarin, en raison d’une crise sanitaire générée par le covid-19
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1089 Interdisant temporairement la baignade et les activités nautiques dans la bande littorale des 300 mètres, sur toutes les plages du territoire du Gosier en raison d’une crise sanitaire générée par le covid-19
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1038 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille pour réparation de conduite cassée et rehausse de chambre Orange sur la départementale 127 à route des Hôtels - Pointe de la Verdure, du 30 mars au 03 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1037 Portant prorogation de l’arrêté n°2020-575 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange au boulevard du Général De Gaulle, du 05 au 30 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1036 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste “Les 6 jours du crédit agricole”, le samedi 04 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n° 2020-1010 Portant prorogation de l’arrêté n°2020-59 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’aiguillage et de tirage de câbles Orange à route de Labouaye, Mathurin, Poucet et le centre-bourg du Gosier, du 04 mars au 10 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n°2020-1008 réglementant la circulation et le stationnement à route de Belle-Place Pliane à l’occasion du chemin de Croix organisé par la Paroisse Saint-Louis du Gosier, le vendredi 10 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n°2020-1007 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par la paroisse Saint-Louis du Gosier dans le cadre du chemin de Croix organisé à route de Belle Place- Pliane, le vendredi 10 avril 2020
Mars 2020 Arrêté n°2020-1006 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “Chemin de Croix vivant animé par les jeunes” organisée par la Paroisse Saint-Louis, le vendredi 20 mars 2020
Mars 2020 Arrêté n°2020-1005 autorisant la manifestation “chemin de Croix vivant animé par les enfants” organisée par la Paroisse Saint-Louis du Gosier, le vendredi 20 mars 2020