Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
Janvier 2020 Arrêté n° 2020-03 portant fermeture provisoire de l’école maternelle Eugène ALEXIS, le lundi 06 janvier 2020
Janvier 2020 Arrêté n° 2020-02 portant fermeture provisoire de l’école primaire Klébert MOINET de Mare-Gaillard à compter du lundi 06 janvier 2020 jusqu’à nouvel ordre
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2283 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange à Dubois, Port-blanc, Champagne du 13 janvier 2020 au 25 mars 2020
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2249 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange à Beaumanoir, Mare-Café du 27 janvier au 04 février 2020
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2248 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange à Labouaye du 06 janvier au 10 janvier 2020
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2247 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange à Mathurin du 26 décembre au 04 janvier 2020
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2246 autorisant la manifestation “Nwèl Pakala”, à l’Esplanade de la Rénovation, le vendredi 20 décembre 2019 de 20h à 23h30
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2245 portant fermeture provisoire de l’école primaire Klébert MOINET et de l’école maternelle Armantine MARCEL de Mare-Gaillard, à compter du mardi 17 décembre 2019 jusqu’à nouvel ordre
Décembre 2019 Arrêté n°2019-2244 Réglementant la circulation et le stationnement au boulevard du Général De Gaulle, au boulevard Amédée CLARA, pour des travaux d’enrobés, le mercredi 18 décembre 2019
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2237 Portant modification de l’arrêté n°2019-2225 Réglementant la circulation et le stationnement , dans le cadre d’opérations de fauchage, à route de Labouaye, de Grande-Ravine/pont pavé à route de Bernard, du 11 au 24 décembre 2019
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2225 Réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opérations de fauchage, à route de Labouaye, de Grande-Ravine/pont pavé à route de Bernard, du 11 au 16 décembre 2019
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2223 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement du réseau d’alimentation en eau potable, à l’impasse de l’habitation Mitaud - Pliane, du 27 janvier au 25 février 2020
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2222 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement du réseau d’alimentation en eau potable, à la rue GANE - Port-Blanc du 13 janvier au 11 février 2020
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2221 Interdisant l’utilisation des pétards, des produits explosifs sur le territoire du Gosier, du dimanche 1er décembre 2019 au jeudi 19 mars 2020
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2194 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la 3ème étape de la manifestation “Rallye National Karukéra- Jarry show”, le dimanche 08 décembre 2019 de 08h23 à 13h16
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2196 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opération de renouvellement de canalisation de distribution en eau potable, à route de Jacotière-Beaumanoir, du 05 déc 2019 au 02 avril 2020
Décembre 2019 Arrêté n° 2019-2195 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau d’eau potable, à route de Labrousse, le mercredi 04 décembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-2191 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la Procession (marche) à l’attention de l’immaculée conception organisée par la Paroisse Saint-Louis, au Bourg du Gosier, le lundi 09 décembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-2190 autorisant la marche “procession en l’honneur de l’immaculée conception” organisée par la Paroisse Saint-Louis du Gosier, dans les rues du Bourg du Gosier, le lundi 09 décembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019 -1607 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de raccordement d’un branchement d’eaux usées sur regard existant, zone du pont de Choisy à Montauban le mercredi 27 et le jeudi 28 novembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-1601 Réglementant la circulation et le stationnement sur la Départementale 119 à avenue de Montauban dans le cadre de travaux d’aménagement des trottoirs et de la chaussée, de part et d’autre du pont de Choisy, du 27 au 29 novembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-1600 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique haute tension (HTA), en aval du pont de Choisy à Montauban, du 05 au 09 décembre 2019
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-1599 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille, d’implantation d’armoire optique et de tirage de câbles Orange à rte de Bas-Du-Fort du 05/12/19 au 02/02/20
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-1598 réglementant la circulation et le stationnement au boulevard du Général De Gaulle, boulevard Amédée CLARA, dans le cadre de travaux d’alimentation électrique de 22 logements, de 2 commerces et la pose d’un réseau électrique, le samedi 30/11 et le samedi 07/12/19
Novembre 2019 Arrêté n° 2019-1597 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de pose de réseau électrique basse tension (BTA), de démolition de chaussée et de réfection des revêtements démolis, rue William YOUYOUTE à Dunoyer, du 25/11/19 au 19/01/20