Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2339 réglementant les dépôts sauvages de déchets et d’ordures
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2338 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’étude et de tirage de fibre optique en souterrain, à chemin de la plage - Boulevard Amédée CLARA - Boulevard du Général De Gaulle et Périnet (D119), du 29 septembre au 27 novembre 2020
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2337 abrogeant l’arrêté n°2020-2220 du 06 août 2020 portant interdiction d’accès au stade de Belle-Plaine
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2322 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’aiguillage et de tirage de câbles Orange à route de Belle-Plaine, du 29 septembre au 19 octobre 2020
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2321 Réglementant la circulation et le stationnement pour une intervention à la médiathèque avec dépôt d’un container, au Boulevard Amédée CLARA, du 23 au 24 septembre 2020 ;
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2315 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de tranchée, la pose de câbles basse tension sur support existant et la pose de coffret électrique, à route de mare à bwè - Cocoyer, du 28 au 30 septembre 2020
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2314 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille et de tirage de câbles sur le réseau Orange à route de Labouaye, du 21/09 au 19/11/2020
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2313 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose de chambre L3T avec fourreaux, sur le réseau téléphonique Free, au boulevard du Général De Gaulle, du 21 au 25 septembre 2020
Septembre 2020 Arrêté n° 2020-2310 interdisant l’accès au presbytère communal
Septembre 2020 Arrêté 2020-2256 Réglementant le stationnement et la circulation pour des travaux sur la RD119
Août 2020 Arrêté n° 2020-2250 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, le dimanche 20 septembre 2020
Août 2020 Arrêté n° 2020-2249 autorisant la manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” organisée par l’association Espoir du Sud, le dimanche 20 septembre 2020
Août 2020 Arrêté 2020 2251 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau téléphonique Orange à l’Houëzel
Août 2020 Arrêté n° 2020-2246 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Félix EBOUÉ- “Instauration d’un sens unique de la circulation” de manière permanente.
Août 2020 Arrêté municipal n° 2020-2240 interdisant temporairement les manifestations, les rassemblements de masse sur tout le territoire de la commune du Gosier, dans le cadre de la crise sanitaire générée par le covid-19.
Août 2020 Arrêté n° 2020-2241 portant modification de l’arrêté 2020- 2239 rendant obligatoire le port du masque pour les personnes agées de plus de 11 ans dans certains lieux publics de la commune du Gosier
Août 2020 Arrêté municipal n° 2020-2239 rendant obligatoire le port du masque pour les personnes agées de plus de 11 ans dans certains lieux publics de la commune du Gosier
Août 2020 Arrêté n° 2020-2235 interdisant l’accès au terrain de basket de Belle-Plaine
Août 2020 Arrêté n° 2020-2220 interdisant l’accès au stade de Belle-Plaine
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2206 Interdisant l’organisation de la manifestation “Full moon” sur la plage de la Pointe de la Verdure- site de l’hôtel Salako, le samedi 22 août 2020
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2205 Interdisant l’organisation de la manifestation “Jimmy’s OTB” sur la plage de la Pointe de la Verdure- site de l’hôtel Salako, le samedi 08 et le samedi 29 août 2020
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2204 Interdisant l’organisation de la manifestation “Day Off” sur la plage de la Pointe de la Verdure- site de l’hôtel Salako le dimanche 02 et le dimanche 30 août 2020
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2202 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de tirage de câbles Orange sur la départementale 119 au boulevard du Général De Gaulle, du 06 au 10 août 2020
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2166 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement sur le réseau électrique et la pose de coffrets électriques, à route de Cocoyer, du 03 au 05 août 2020
Juillet 2020 Arrêté n° 2020-2157 Réglementant la circulation et le stationnement sur la Départementale 119, à avenue de Montauban - Pont de Choisy dans le cadre de travaux d’enrobés, du 22 au 24 juillet 2020