Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1797 modifiant l’arrêté n° 2021-1530 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste "70ème tour cycliste international de la Guadeloupe, le 23, 25, 28 et le 29 octobre 2021
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1790 Interdisant : l’exploitation de tout stand de jeux de hasard de toute nature ; les tirs de pétards et autres objets dangereux ; - les armes (réels ou factices) ; - l’utilisation de bombes puantes, fumigènes et autres engins incendiaires ; - la vente ambulante, sur le territoire du Gosier, à l’occasion du 70ème tour cycliste international de la Guadeloupe
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1789 réglementant la circulation et le stationnement sur la départementale 119, au boulevard du Général De Gaulle, à avenue de Montauban à l’occasion du 70ème tour sénior de la Guadeloupe.
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1782 Réglementant la circulation à l’occasion de la manifestation sportive cycliste “Grand prix Boris CARÈNE” de la TEAM CAMA CCD, le samedi 13 novembre 2021
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1781 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eau potable, à l’impasse Alexandre Lemercier de Maisoncelle de Richemont, le 27 octobre 2021
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1719 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux relatifs à la fibre optique, fouille, réparation de fourreaux et tirage de câbles, sur la RD 119 à avenue de Montauban, du 11 octobre au 9 décembre 2021
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1710 Réglementant la circulation et le stationnement, à Belle-Plaine, de Labouaye à Bernard dans le cadre de la réfection de voiries, du 12 octobre 2021 au 8 avril 2022
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1711 portant prorogation de l’arrêté n° 2021-1613 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux “Réalisation d’une tranchée pour passage d’un réseau d’eaux usées » à Rue Fort Fleur d’Epée à Bas-Du-Fort, du 29 septembre au 12 octobre 2021
Octobre 2021 Arrêté n° 2021-1709 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de fouille et d’implantation de support (raccordement électrique BT), au 32 boulevard Amédée CLARA, du 4 octobre au 2 novembre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1639 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Raphaël LUCE, dans le cadre d’une intervention sur le toit d’un immeuble avec stationnement d’une grue, le mardi 05 octobre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1613 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux “Réalisation d’une tranchée pour passage d’un réseau d’eaux usées » à Rue Fort Fleur d’Epée à Bas-Du-Fort, du 27 au 28 sept 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1551 Arrêté Portant modification de l’arrêté n°2021-1418 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement sur le réseau électrique (tranchée et pose de câble et coffret), à route de Port-Blanc, du 22 au 27 sept 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1614 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant le stationnement dans le cadre de travaux “sondage et forage de reconnaissance géotechnique, sur la D119 à route de Périnet, du 20 au 30 septembre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1611 Portant modification de l’arrêté n°2021-1337 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste “Grand prix du Conseil Départemental 2021”, le vendredi 1er octobre 2021
Septembre 2021 Arrêté n°2021-1569 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de tirage de câbles, intervention dans les chambres Orange/France télécom, sur la départementale 119 au boulevard du Général De Gaulle et rue Alexandre Christophe, du 15 septembre au 1er octobre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1568 Réglementant la circulation et le stationnement au 67, boulevard du Général De Gaulle, dans le cadre d’une intervention à l’hôtel de Ville avec stationnement d’une grue, le mercredi 22 septembre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1453 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eau potable “plan urgence eau” dans le centre-Bourg du Gosier, sur la D119 Boulevard du Général De Gaulle, avenue de Montauban, D127 Routes des Hôtels du 08 au 24 septembre 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1530 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste “70ème tour cycliste International de la Guadeloupe”
Septembre 2021 Arrêté n°2021-1448 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise Maxilevage en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1418 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement sur le réseau électrique (tranchée et pose de câble et coffret), à route de Port-Blanc le 13 et le 14 sept 2021
Septembre 2021 Arrêté n° 2021-1417 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux relatifs à la fibre optique, fouille, implantation d’armoire et tirage de câbles, à la rue GREGO - Dunoyer du 30/08 au 28/10/2021
Septembre 2021 Arrêté n°2021-1416 abrogeant l’arrêté n°2021-1387 Interdisant temporairement la baignade, plage de Bas-Du-Fort
Août 2021 Arrêté municipal n° 2021-1387 portant interdiction temporaire de baignade sur le site de la plage de Bas-du-Fort
Juillet 2021 Arrêté municipal n° 2021-1322 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de dégagement d’une chambre FT, au Boulevard du Général de Gaulle, rue Alexandre Christophe.
Juillet 2021 Arrêté municipal n° 2021-1319 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de mise à niveau d’une chambre France TELECOM sous chaussée, à route de la Bouaye au Gosier, Du Mardi 20 juillet 2021 au jeudi 22 juillet 2021