Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
Février 2019 Arrêté n° 2019-768 autorisant la manifestation Ti Goziéval 2019 le mercredi 20 février 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-763 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation sportive la ronde des jeunes de grain d’or le samedi 20 avril 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-762 autorisant la manifestation La ronde des jeunes de Grain d’Or, le samedi 20 avril 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-761 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation Cycl’eau Gosier du samedi 23 février 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-760 autorisant la manifestation sportive Cycl’eau Gosier, le samedi 23 février 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-729 réglementant la circulation et le stationnement à rte de Bauzon-Leroux dans le cadre de la pose d’un réseau d’adduction en eau potable pour le réservoir de Leroux, du 06 février au 06 avril 2019
Février 2019 Arrêté n° 2019-728 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de raccordement électrique à Saint-Félix, rue de l’Anse Dumont du 08 février au 19 mars 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-700 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de forage dirigé en accotement à Montauban du 1er février au 12 mars 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-698 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la grande parade du Goziéval 2019, le dimanche 03 février 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-697 autorisant la Grande Parade du Goziéval 2019 le dimanche 03 février 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-663 portant prorogation de l’arrêté n°2018-1932 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un réseau de refoulement d’eaux usées pour un raccordement à la résidence Soleïa à Périnet, du lundi 21 janvier au lundi 25 février 2019
Janvier 2019 Arrêté N° 2019 - 35 Réglementant la circulation et le stationnement au boulevard du Général de Gaulle, à la rue Pierre Langlois, au boulevard Amédée Clara pour une intervention à la résidence Bel îlet, du lundi 28 janvier au lundi 11 février 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-23 portant réouverture de l’école Turenne THENARD de Grand-Bois le jeudi 17 janvier 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2019-22 portant modification de l’arrêté n°2018-1940 réglementant la circulation pour des travaux de dévoiement au niveau du pont de Choisy à Montauban du 08 au 31 janvier 2019
Janvier 2019 Arrêté n° 2018-1940 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de reconstruction du Pont de Choisy du mardi 8 au jeudi 31 janvier 2019
Décembre 2018 Arrêtés préfectoraux relatifs aux déboulés du 1er janvier 2019 organisés par les groupes Mas Ka Klé et Moun Ki Moun
Décembre 2018 Arrêté N°2018 - 1939 Autorisant l’organisation de la soirée "White Party" le 31 décembre 2018
Décembre 2018 Arrêté n° 2018-1932 réglementant la circulation et le stationnement ds le cadre de la réalisation d’un réseau de refoulement d’eaux usées à Périnet du 20 décembre 2018 au 18 janvier 2019
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1271 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la 3ème étape de la manifestation “Rallye National Karukéra- Jarry show”, le dimanche 09 décembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1270 Réglementant la circulation et le stationnement, pour des interventions de fauchage, de Grande-Ravine à route de Bernard Du lundi 03 au vendredi 07 décembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1269 Réglementant la circulation et le stationnement, pour des interventions de fauchage de route de Pliane à Mare-Gaillard du lundi 26 au vendredi 30 novembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1268 Portant interdiction de vente à emporter et de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l’occasion de la manifestation “Mèt a tambou Gozié tambours croisés” Le samedi 24 novembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1267 Réglementant la circulation et le stationnement au Boulodrome de la Datcha dans le cadre de la manifestation “Mèt a tambou Gozié tambours croisés” Le samedi 24 novembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1266 autorisant la manifestation "Mèt a tambou Gozié an lyannaj avè tambours croisés" au boulodrome de la Datcha-Bourg du Gosier, le samedi 24 novembre 2018
Novembre 2018 Arrêté N°2018 - 1265 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’enfouissement d’un réseau électrique HTA (renforcement de zone) à la rue ALEXANDRE Justin Du jeudi 13 au vendredi 14 décembre 2018 (02 jrs)