Conseil Municipal

Articles

Procès-verbal du CM du 23 février 2023

Procès-verbal du CM du 23 février...

17 avril Listes des délibérations et PV de séances
Retrouvez ci-dessous dans les documents joints le PV de la séance du conseil municipal du 23...
Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 11 avril 2023

Liste des délibérations : séance du...

17 avril Listes des délibérations et PV de séances
Liste des délibérations votées au conseil municipal du 11 avril 2023 en 2ème séance...
Séance du conseil municipal du 11 avril 2023

Séance du conseil municipal du 11...

6 avril Les séances du Conseil Municipal
Le conseil municipal se réunit en 2ème séance ordinaire le mardi 11 avril 2023 à 18h, à la salle...
Procès-verbal du CM du 15 décembre 2022 convoqué en urgence

Procès-verbal du CM du 15 décembre...

10 mars Listes des délibérations et PV de séances
Retrouvez ci-dessous dans les documents joints le PV de la séance du conseil municipal du 15...
Procès-verbal du CM du 15 décembre 2022

Procès-verbal du CM du 15 décembre...

10 mars Listes des délibérations et PV de séances
Retrouvez ci-dessous dans les documents joints le PV de la séance du conseil municipal du 15...
Procès-verbal du CM du 6 décembre 2022

Procès-verbal du CM du 6 décembre...

10 mars Listes des délibérations et PV de séances
Retrouvez ci-dessous dans les documents joints le PV de la séance du conseil municipal du 6...
Développement du Street Workout : Modification du plan de financement.

Développement du Street Workout :...

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DAF-13 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Approbation des études de projet (PRO) pour la restructuration du stade Roger ZAMI - phase

Approbation des études de projet...

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DP-12 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans...
Approbation de l'avant-projet définitif (APD) et des études de projet (PRO) pour la construction d'un gymnase sur le plateau Saint-Germain, Le Gosier

Approbation de l’avant-projet définitif

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DCPA-11 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Convention de mise à disposition de ............. au bénéfice de Guadeloupe Formation

Convention de mise à disposition de...

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DRH-10 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Création de postes au tableau des effectifs

Création de postes au tableau des...

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DRH-09 est consultable et téléchargeable ci-dessous...
Suppression de postes au tableau des effectifs

Suppression de postes au tableau...

28 février Délibérations de la mandature 2020-2026
La délibération correspondante n° CM-2023-1S-DRH-08 est consultable et téléchargeable ci-dessous...