16 mai |
Création de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-22 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Suppression de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-21 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Modification de l’indemnité de télétravail n°CM-2024-3S-DRH-20 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Validation du plan de financement du projet de gestion et d’animation de Mare à Bwè et anse Dumont au Gosier n°CM-2024-3S-DDD-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Subvention exceptionnelle octroyée à l’association AS DRAGON n°CM-2024-3S-DDCA-18 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales n°CM-2024-3S-DAF-17 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Nomination de l’élu représentant la ville au sein de l’assemblée spéciale de la SEMAG |
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16 mai |
Nomination de l’élu représentant la ville au sein de l’assemblée spéciale de la SEMAG n° CM-2024-3S-DAJA-15 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Désignation des nouveaux membres du conseil d’exploitation du Palais des Sports et de la Culture du Gosier n° CM-2024-3S-DAJA-13 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Approbation de la composition de la conférence régionale Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Désignation du représentant de la commune du Gosier n° CM-2024-3S-DAJA-14 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints |
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16 mai |
Désignation des délégués municipaux au sein des organismes extérieurs n° CM-2024-3S-DAJA-12 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 mai |
Création et constitution des commissions communales n° CM-2024-2S-DAJ-10 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. |
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16 avril |
Prise en charge des frais inhérents à l’hommage rendu au Maire du Gosier, Cédric CORNET, suite à son décès |
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16 avril |
Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
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16 avril |
Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux |
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16 avril |
Election des adjoints au Maire et adjoints de quartier |
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16 avril |
Détermination du nombre des adjoints au Maire et adjoints de quartier |
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16 avril |
Election du nouveau Maire à la suite du décès de M. le Maire Cédric CORNET |
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2 janvier |
Renouvellement de la convention France Station Nautique |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-100 Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Marc DELBROUCK |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-102 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-101 Mise en oeuvre du dispositif petit-déjeuner et autorisation de signer la convention |
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2 janvier |
La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-96 Création de postes au tableau des effectif |
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