Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Décembre 2022 Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur la requête de l’entreprise GEDIMAT BOULOGNE
Décembre 2022 Abrogation de la délibération du 23 décembre 1996 sur la dotation aux amortissements des biens renouvelables du budget principal et des budgets annexes
Décembre 2022 Abrogation du règlement budgétaire et financier de la Ville du Gosier
Décembre 2022 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la ville et ses annexes
Décembre 2022 Budget supplémentaire 2022 Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2022 Budget supplémentaire 2022 de la Ville du Gosier
Décembre 2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Régie du Palais Des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Budget de la Ville
Décembre 2022 Création de postes au tableau des effectifs
Décembre 2022 Création d’un emploi non permanent - contrat de projet
Décembre 2022 Accord-cadre mixte portant sur la dératisation, la désinsectisation et la désinfection des écoles, crèches, bâtiments communaux et le domaine public communal
Décembre 2022 Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien pour les écoles, les restaurants scolaires, la cuisine centrale et le magasin communal du Gosier
Décembre 2022 Approbation du choix du délégataire pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil de la petite enfance de la commune du Gosier
Juillet 2022 Modification du plan de financement du projet montée en compétences des agents : convention FEDER/FSE - Ville du Gosier
Juillet 2022 Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des structures de la petite enfance
Juillet 2022 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby
Juillet 2022 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2022 Approbation du règlement intérieur du temps scolaire péri et extrascolaires
Juillet 2022 Modification de la délibération n°CM-2021-5S-DRH-51 du 27 août 2021, fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
Juillet 2022 Modification de la délibération n° CM-2021-6S-DAJ-70 du 8 novembre 2021 portant refonte des commissions communales thématiques
Juillet 2022 Election de trois nouveaux adjoints au Conseil municipal suite à un retrait de délégation de fonction
Juillet 2022 Délibération relative au principe du maintien des élus dans le même rang que l’adjoint dont le poste est devenu vacant
Juillet 2022 Décision du maintien ou non de madame Wennie MOLIA dans ses fonctions d’adjointe au maire, suite au retrait de ses délégations
Juillet 2022 Décision du maintien ou non de madame Marguerite MURAT dans ses fonctions d’adjointe au maire, suite au retrait de ses délégations
Juillet 2022 Décision du maintien ou non de monsieur Jules FRAIR dans ses fonctions d’adjoint au maire, suite au retrait de ses délégations