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Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre Consulter
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2095 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réparation des mâts de candélabre, sur la départementale 119, de Périnet à Poucet, du 26 au 30 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n°2022-2074 Modifiant l’arrêté n°2022-2026 et Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, le dimanche 25 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n°2022-2073 Modifiant l’arrêté n°2022-2025 et Autorisant la manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” organisée par l’association Espoir du Sud, le dimanche 25 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n°2022-2071 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement sur le réseau électrique, à route de Mathurin, le jeudi 22 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2061 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre CHRISTOPHE, dans le cadre d’une intervention avec stationnement d’une grue, du 26 au 28 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2060 Réglementant la circulation et le stationnement à avenue de Montauban, à la rue du stade Roger ZAMI, à l’occasion de l’inauguration de la piste d’athlétisme et du terrain de football, le 14 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2059 Autorisant la manifestation « inauguration de la piste d’athlétisme et du terrain de football du stade Roger ZAMI », à Montauban, le mercredi 14 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2058 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’une intervention à la rue du docteur HELENE, débouchage, hydrocurage de conduite d’eau, le lundi 26 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2057 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’une intervention à Poucet, hydrocurage et inspection vidéo d’eaux pluviales, du 22 au 26 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2052 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise TTM SOBATRAP en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2040 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement sur le réseau électrique, à route de Beaumanoir, le lundi 26 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2035 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’une intervention à la rue du docteur HELENE, débouchage, hydrocurage de conduite d’eau, le jeudi 08 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2030 Portant fermeture temporaire de l’aire de jeux installé au parc du Calvaire à Montauban, à compter du 1er sept 2022 jusqu’à nouvel ordre
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2028 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la démolition d’un poste électrique HTA LBT AGRFMO, au Boulevard du Général De Gaulle (face à l’école Saturnin JASOR) du 14/09 au 13/10
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2026 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, le dimanche 18 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-2025 Autorisant la manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” organisée par l’association Espoir du Sud, le dimanche 18 septembre 2022
Septembre 2022 Arrêté n° 2022-1995 prescrivant la modification n° 1 simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Août 2022 Arrêté n° 2022-1992 Réglementant la circulation et le stationnement au Boulevard du Général De Gaulle, à la rue Raphaël LUCE, au Boulevard Amédée CLARA, à la rue Félix ÉBOUÉ, à la rue Alexandre LEMERCIER dans le cadre de la manifestation “Vin d’honneur 2022”, le samedi 27 août 2022
Août 2022 Arrêté n° 2022-1991 autorisant la manifestation « Vin d’honneur » de la ville du Gosier, le samedi 27 août 2022
Août 2022 Arrêté N°2022-1982 portant autorisation de débit de boissons temporaire le dimanche 28 août 2022, au bénéfice de Mesdames Claudia JOAB et Carolle BLEMAND, au local de l’association Libèté à impasse Mayoute à Saint-Félix
Août 2022 Arrêté N° 2022-1981 autorisant la manifestation “déjeuner musical”, au local de l’association Libèté à impasse Mayoute à Saint Félix , Le dimanche 28 août 2022.
Août 2022 Arrêté n° 2022-1979 portant prorogation de l’arrêté n° 2022-1889 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre du remplacement d’une plaque K2C sur chaussée, au boulevard du Général De Gaulle (RD 119)
Août 2022 Arrêté n° 2022-1978 réglementant la circulation et le stationnement à la rue Alexandre justin, dans le cadre de travaux de démolition d’un bâtiment (ancienne école Eugène ALEXIS) du vendredi 12 août au jeudi 25 août 2022
Août 2022 Arrêté n° 2022-1973 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise SGTE en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Août 2022 Arrêté n° 2022-1972Autorisant la manifestation “Hommage aux victimes du Covid” de l’Association Autê, à l’Esplanade de la Rénovation, à l’Anse Tabarin et à Belle-Plaine du 19 au 21 août 2022

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