Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Avril 2022 Arrêté n°2022-1574 autorisant la manifestation pédestre “Parcours du cœur 2022” à Saint-Félix, le samedi 30 avril 2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1573 Modifiant l’arrêté n°2022-1558 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réfection de la voirie communale (enrobés) à route de Belair Pliane, du 28 avril au 05 mai 2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1572 Réglementant la circulation et le stationnement, sur la départementale 119 à route de Périnet pour des travaux de création de voirie en enrobés, du 20/04 au 19/05/2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1571 Réglementant la circulation à l’occasion de la manifestation sportive “ La Ronde des Grands-Fonds” de l’association Karenaj Cycling University, le dimanche 1er mai 2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1570 Autorisant la manifestation sportive “La Ronde des Grands-Fonds de l’association Karenaj Cycling University ; le dimanche 1er mai 2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1539 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’un réseau d’eaux usées à la Marina, du 11 avril au 10 mai 2022
Avril 2022 Arrêté n°2022-1532 Modifiant l’arrêté n°2022- 914 Portant sur la mise en place d’une zone réservée uniquement à la baignade (ZRUB) et réglementant le plan d’eau, de l’Anse Canot à l’îlet du Gosier
Avril 2022 Arrêté n°2022-1536 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, par le bus épicerie sociale itinérante, de la Croix-rouge, sur le parking de l’Anse Tabarin à Montauban, le lundi 11 avril 2022 de 07h30 à 11h
Mars 2022 Arrêté n°2022-949 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise Locmanu, en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n°2022-950 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise STLMEX, en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-944 Autorisant la manifestation sportive “Tournoi de foot Lovely NICOLO” de l’association Grain d’Or, à Port-Blanc, le samedi 23 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-943 Portant autorisation d’occupation du domaine public à Port-Blanc par l’association Grain d’or, le lundi 18 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-942 Autorisant la manifestation sportive “marche populaire” de l’association Grain d’Or, à Port-Blanc, le dimanche 10 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-940 Réglementant la circulation et le stationnement à la rue Victor SCHOELCHER, rue Alexandre LEMERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, dans le cadre du démontage et de l’enlèvement du podium installé à l’Esplanade de la Rénovation du 06 au 08 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-941 Portant fermeture provisoire de l’école Saturnin JASOR, du 29 mars au 1er avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-939 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’installation de la fibre optique à Bas-Du-Fort, du 1er au 07 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-935 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise SES TP, en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-934 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise ETPL, en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-938 Réglementant la circulation et le stationnement pour la réalisation d’une tranchée en bordure de route pour un raccordement au réseau électrique, au lotissement Elise n°2 à Poucet, du 08 avril au 16 mai 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-933 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise Larney & fils, en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-936 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eaux usées, (réparation et remplacement canalisation) à la Marina, du 29 mars au 08 avril 2022
Mars 2022 Arrêté n° 2022-914 Portant sur la mise en place d’une zone réservée uniquement à la baignade (ZRUB) et réglementant le plan d’eau, de l’Anse Canot à l’îlet du Gosier
Mars 2022 Arrêté n° 2022-912 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise DCT en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-911 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de l’entreprise BRIOLAN en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard
Mars 2022 Arrêté n° 2022-910 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de la SARL Jahsi et fils en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard