Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
24 septembre Subventions exceptionnelles aux associations - confirmation | CM-2024-5S-DDCA-57
23 septembre Participation de la SEMAG pour la création d’un nouveau projet HLM | CM-2024-5S-DAJA-59
23 septembre Délibération cadre relative à la protection fonctionnelle des agents | CM-2024-5S-DAJA-58
23 septembre Demande de subvention exceptionnelle octroyée à X | CM-2024-5S-DDCA-56
23 septembre Projet de création d’une école municipale de musique | CM-2024-5S-DDCA-55
23 septembre Approbation du règlement intérieur de la médiathèque Raoul Georges NICOLO | CM-2024-5S-DDCA-54
23 septembre Abrogation de la délibération de la mise à disposition de la parcelle BZ 175 | CM-2024-5S-DAU-53
23 septembre Mise à disposition d’un terrain communal bâti, au profit de la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant, dans le cadre du projet de reconstruction et d’extension du complexe de tennis de la Ligue de tennis de Bas-du-Fort le Gosier | CM-2024-5S-DAU-52
23 septembre Abrogation de la délibération CM-2015-9S-DGPR-105 du 30 novembre 2015 portant modification de la commission communale de sécurité facultative en commission obligatoire | CM-2024-5S-DGPR-51
23 septembre Approbation de la politique qualité 2024 de la ville du Gosier | CM-2024-5S-PMN-50
23 septembre Adhésion de la commune du Gosier comme membre bénéficiaire à la société coopérative d’intérêt collectif et d’utilité sociale ODYSSEA et engagement vers la labellisation “villes bleues d’avenir capitales patrimoines de la mer” | CM-2024-5S-DVL-49
23 septembre Approbation de la mise en vente aux enchères de véhicules de la ville et désignation d’un commissaire de justice | CM-2024-5S-DCGMG-48
23 septembre Mise aux normes et extension du cimetière communal | CM-2024-5S-DSP-47
23 septembre Budget supplémentaire 2024 : Palais des Sports et de la Culture | CM-2024-5S-DAF-45
23 septembre Affectation du résultat 2023 - Budget du Palais des Sports et de la Culture | CM-2024-5S-DAF-44
23 septembre Budget supplémentaire 2024 : ville | CM-2024-5S-DAF-43
23 septembre Affectation du résultat 2023 - Budget de la ville | CM-2024-5S-DAF-42
19 septembre Création de postes au tableau des effectifs | CM-2024-5S-DRH-46
5 juillet Remplacement d’un membre au sein de la commission urbanisme et aménagement du territoire | CM-2024-4S-DAJA-41
5 juillet Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2024 | CM-2024-4S-DF-40
5 juillet Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Grand-Bois | CM-2024-4S-DF-39
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Michana Solidaire | CM-2024-4S-DDCA-38
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Libèté | CM-2024-4S-DDCA-37
5 juillet Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Bank’s | CM-2024-4S-DDCA-36
5 juillet Adhésion de la Ville du Gosier au Pass Culture | CM-2024-4S-DDCA-35