Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
16 mai Création de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-22 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Suppression de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-21 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Modification de l’indemnité de télétravail n°CM-2024-3S-DRH-20 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Validation du plan de financement du projet de gestion et d’animation de Mare à Bwè et anse Dumont au Gosier n°CM-2024-3S-DDD-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Subvention exceptionnelle octroyée à l’association AS DRAGON n°CM-2024-3S-DDCA-18 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales n°CM-2024-3S-DAF-17 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Nomination de l’élu représentant la ville au sein de l’assemblée spéciale de la SEMAG
16 mai Nomination de l’élu représentant la ville au sein de l’assemblée spéciale de la SEMAG n° CM-2024-3S-DAJA-15 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Désignation des nouveaux membres du conseil d’exploitation du Palais des Sports et de la Culture du Gosier n° CM-2024-3S-DAJA-13 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Approbation de la composition de la conférence régionale Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Désignation du représentant de la commune du Gosier n° CM-2024-3S-DAJA-14 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints
16 mai Désignation des délégués municipaux au sein des organismes extérieurs n° CM-2024-3S-DAJA-12 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 mai Création et constitution des commissions communales n° CM-2024-2S-DAJ-10 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
16 avril Prise en charge des frais inhérents à l’hommage rendu au Maire du Gosier, Cédric CORNET, suite à son décès
16 avril Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
16 avril Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
16 avril Election des adjoints au Maire et adjoints de quartier
16 avril Détermination du nombre des adjoints au Maire et adjoints de quartier
16 avril Election du nouveau Maire à la suite du décès de M. le Maire Cédric CORNET
2 janvier Renouvellement de la convention France Station Nautique
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-100 Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Marc DELBROUCK
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-102 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-101 Mise en oeuvre du dispositif petit-déjeuner et autorisation de signer la convention
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-96 Création de postes au tableau des effectif