Conseil Municipal
Articles

Séance du Conseil Municipal du 21...
Février 2017 Les séances du Conseil MunicipalLa prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 21 février 2017 dès 18h à la Salle du...

Budget primitif 2017 de l’Office de...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif de l’office de...

Modification du Plan Pluriannuel...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’Assemblée délibérante a...

Décision modificative n°2 au budget...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur la deuxième modification du budget de...

Vote des taux des taxes ménages
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans le respect des grandes orientations du budget 2017, le Conseil municipal est invité à se...

Budget primitif 2017 de la ville du...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Par délibération en date du 22 novembre 2016, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...

Budget primitif 2017 du Palais des...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif du Palais des sports,...

Approbation de la convention de...
Décembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Dans le cadre de sa politique d’accompagnement des jeunes et afin de satisfaire leur sens...

Prochaine séance du Conseil Municipal
Décembre 2016 Communiqués de presseLe Gosier, 19 decembre 2016 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine...

Budget supplémentaire 2016 de l’Office
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Le projet de budget supplémentaire 2016 s’équilibre pour un montant total de - 6 197,52€ :...

Affectation du résultat 2015 de...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020Lors de la séance du Conseil municipal en date du 23 juin 2016, l’assemblée délibérante a approuvé...

Rapport annuel sur le prix et la...
Novembre 2016 Délibérations de la mandature 2014-2020La commune de Gosier est membre du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau (SIAEAG) et lui...