Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Décembre 2020 Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2019 - Budget du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2020 Projet de décision modificative n°2 de la ville du Gosier
Décembre 2020 Approbation du nouveau programme pluriannuel des investissements 2020-2026
Décembre 2020 Adoption du budget primitif 2021 de la ville du Gosier
Décembre 2020 Vote des taux des taxes ménages
Décembre 2020 Adoption du projet d’administration de la ville du Gosier
Décembre 2020 Approbation de la nouvelle organisation des services et adoption de l’organigramme de la ville du Gosier
Décembre 2020 Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe - Rapport d’activité 2019
Décembre 2020 Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 12 novembre 2020
Décembre 2020 Décision du conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 22 décembre 2020
Novembre 2020 Maintien du projet de réalisation d’un gymnase à la Cocoteraie
Novembre 2020 Modification de la charte dédiée au dialogue democratique et participatif avec les administrés
Novembre 2020 Convention de mise à disposition de madame CORINUS Ketty - Attaché (renouvellement)
Novembre 2020 Proposition de garantie d’emprunt de 512 697 € en vue de la réalisation de 22 logements au centre bourg Le Gosier
Novembre 2020 Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public
Novembre 2020 Projet de budget primitif 2020 - Service Public Administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Novembre 2020 Attribution d’une subvention de 30 000 € au service public administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Novembre 2020 Projet de création d’un budget annexe pour la gestion du service public administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Novembre 2020 Régie à autonomie financière pour l’exploitation du Palais des Sports – Désignation des membres du conseil d’exploitation
Novembre 2020 Création de la régie à autonomie financière pour l’exploitation du service public administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Novembre 2020 Rapport égalité femmes/hommes - Année 2020
Novembre 2020 Rapport de suivi des observations définitives de la chambre régionale des comptes
Novembre 2020 Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 12 novembre 2020
Novembre 2020 Débat d’orientation budgétaire 2021
Octobre 2020 Nouvelle élection des adjoints et adjoints de quartier