Arrêté N°2018 - 1229 Autorisant la manifestation sportive “Marche Leroux...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE

Le Maire de la Ville du Gosier, Monsieur Jean-Pierre DUPONT,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2 et L 2212-5 ;

Vu le Code du Sport, et notamment ses articles L. 131-7, R. 331-7 ;

Vu le Code Pénal, notamment l’article R. 610-5 ;

Vu le Code de la Route ;

Vu le Code de la Santé Publique ;

Vu le Code des Assurances ;

Considérant la déclaration de la manifestation sportive en date du 08 novembre 2018 présentée par l’association Leroux Avenir Club, représentée par son Président Monsieur Isidore SAME en vue d’organiser la manifestation sportive “Marche Leroux Avenir Club”, le dimanche 18 novembre 2018 de 06h30 à 08h30 à Leroux ;

Considérant l’attestation d’assurance en responsabilité civile n°0023672415 délivrée par la MAE, valable du 1er/01/2018 au 21/12/2018 ;

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les dispositions pour assurer l’ordre, la sécurité des participants ;

ARRETE

Article 1 - L’association Leroux Avenir Club est autorisée à organiser la manifestation sportive “Marche Leroux Avenir Club” à Leroux, le dimanche 18 novembre 2018 de 06h30 à 08h30 selon le parcours suivant :

❖ Départ 06h30 : Local de l’association à Leroux - route de Leroux - route de Grand-Bois - route de Port-Blanc - Leroux -
❖ Arrivée 08h30 : Local de l’association à Leroux.

Article 2 - Il appartient à l’organisateur d’assurer la sécurité des biens et des personnes selon les dispositions prévues dans le dossier de déclaration, à savoir :

– La présence de 08 membres de l’association titulaires du PSC 1.

Article 3 - L’organisateur veillera à ce que le nombre maximal de participants ne dépasse pas celui déclaré, à savoir 60 participants.

Article 4 - La manifestation ne dépassera pas les horaires mentionnés à l’article 1 du présent arrêté.

Article 5 - Tout manquement aux dispositions du présent arrêté donnera lieu à des peines prévues par l’article R. 610-5 du Code Pénal.

Article 6 - Le présent arrêté est notifié à l’organisateur. Une ampliation sera transmise, chacun en ce qui le concerne, à :
– Madame la Directrice Départementale de la Sécurité Publique,
– Monsieur le Sous-Préfet,
– Monsieur le Directeur de la Police Municipale du Gosier.

Fait à Gosier, le

Le Maire,

Jean-Pierre DUPONT