Conseil municipal du 25 juin 2019

Communiqué de presse n° 2019 - 63

Le Gosier, 20 Juin 2019 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que le conseil municipal se réunit mardi 25 juin 2019 à 18h, à la salle du Conseil “Jacques Gillot”.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 14 mai 2019 ;
  2. Rapport d’activités de la société PDS Events, titulaire du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports de la Culture (Exercice 2017) ;
  3. Adoption du compte de gestion 2018 de la Ville ;
  4. Adoption du compte de gestion 2018 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  5. Adoption du compte administratif 2018 de la Ville ;
  6. Adoption du compte administratif 2018 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  7. Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2018 - Budget de la Ville de Gosier
  8. Projet de budget supplémentaire 2019 de la Ville ;
  9. Modification du plan pluriannuel des investissements 2016-2020 ;
  10. Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2018 - Budget du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  11. Projet de budget supplémentaire 2019 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  12. Projet de réhabilitation du terrain de basket de Belle Plaine - Modification du plan de financement ;
  13. Création de poste au tableau des effectifs ;
  14. Convention d’accompagnement du plan de mise en accessibilité du territoire communal ;
  15. Marché relatif à la réalisation d’un diagnostic accessibilité du patrimoine de la Ville ;
  16. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de la modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO ;
  17. Modification du plan de financement du projet de modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO ;
  18. Avenant n° 1 à la convention valant mise à disposition du bâtiment de l’ancienne école Eugène Alexis au profit de l’école TORAHTENOU ;
  19. Adoption du Projet Educatif de Territoire 2019-2022 ;
  20. Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant dans le cadre d’un accord local.