Séance du conseil municipal du 5 août 2019

1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 25 juin 2019 ;

2. Délégation de service public rapport annuel du délégataire du Casino (Exercice 2017-2018) ;

3. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la Ville du Gosier ;

4. Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Définition des objectifs et modalités de concertation dans le cadre de l’élaboration du nouveau PLU ;

5. Instauration du droit de préemption urbain simple sur le plan d’occupation des sols du Gosier ;

6. Création de postes au tableau des effectifs ;

7. Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby ;

8. Avenant à la convention d’occupation du terrain de football de Grande-Ravine ;

9. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un immeuble communal au profit de la Communauté d’Agglomération La Riviéra du Levant (CARL) ;

10. Propositions de garanties d’emprunts de 2 200 000 € en vue de la réalisation de 20 logements à Dampierre, Le Gosier ;

11. Modification du plan de financement du projet de modernisation de la médiathèque Raoul Georges Nicolo ;

12. Candidature de la Ville à l’appel à micro-projet Terres et Mers ultramarines 2019 : Préservation et mise en valeur des mares du Gosier ;

13. Candidature de la Ville à l’appel à micro-projet Terres et Mers ultramarines 2019 : Remise en état et valorisation de la biodiversité à la poudrière ;

14. Deliberation portant renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association ‘’Rivages de France’’ ;

15. Approbation des documents supports à la mise en service de la réserve communale de sécurité civile et à la recherche de partenaire ;

16. Avenant n°6 lot 1 « bâtiment » au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier ;

17. Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du gosier - appel d’offres ouvert.

A noter que monsieur Philippe THENARD, Responsable de l’Unité PPRn du Service Risques Énergie Déchets (RED) de la direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DEAL), interviendra en début de séance pour présenter le plan de prévention du risque sismique et notamment les cartes d’aléa y relatives.