Séance du conseil municipal du jeudi 31 octobre 2019

Communiqué de presse n° 2019 - 104

Le Gosier, 28 Octobre 2019 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 31 octobre 2019 à 19h, à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

  1. Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes de Guadeloupe suite au contrôle de gestion de la commune du Gosier pour les exercices 2009 à 2017 ;
  2. Mise en débet des comptables de la ville du Gosier du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014 suite au jugement de la Chambre régionale des comptes n° 2019-0007 ;
  3. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016/2020 ;
  4. Décision modificative n°2 au budget 2019 de la ville du Gosier ;
  5. Résiliation du Contrat de Développement des Territoires (CD2T) ;
  6. Approbation du projet de réalisation de travaux sur le suppresseur de Cocoyer
  7. Approbation du montant de la taxe spéciale d’équipement de l’Agence des 50 pas géométriques au titre de l’année 2020 ;
  8. Modification du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales ;
  9. Modification du plan de financement pour la réalisation de travaux dans les écoles Saturnin JASOR, Georges MARCEL, Germaine LANTIN et à la crèche de Mangot ;
  10. Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de l’Anse Canot ;
  11. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de l’Anse Canot ;
  12. Avenant numéro 2 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier ;
  13. Attribution d’une subvention à l’association Flè a Mango ;
  14. Autorisation pour signature de la convention de partenariat Ville/association AGEPTA ;
  15. Délibération cadre sur l’organisation du temps de travail à la ville du Gosier ;
  16. Création de postes au tableau des effectifs ;
  17. Recours par la Ville au service civique ;
  18. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la Ville au Syndicat Mixte des Transports ;
  19. Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant ;
  20. Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant, pour l’achat de fourniture de bureau ;
  21. Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 102ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 18 au 21 novembre 2019.

Documents joints