Gosier, le 28 Juin 2021 — Cédric CORNET, maire du Gosier informe la population qu’en raison du mouvement social et des blocages érigés par des agents grévistes qui perdurent, la 3ème séance ordinaire du conseil municipal de ce lundi 28 juin 2021, se tiendra à 18h30, en visioconférence.

Le public et les médias sont donc invités à suivre cette séance en direct sur les médias de la ville du Gosier.

Le public et les médias sont donc invités à suivre cette séance en direct sur les médias de la ville du Gosier.

À noter que la séance débutera par la signature d’une convention de prêt entre la ville du Gosier et l’Agence Française de Développement (AFD) visant à permettre à la municipalité de financer les dépenses inscrites à son Programme Pluriannuel d’Investissement (PPI).

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 30 mars 2021 ;
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal extraordinaire du mardi 27 avril 2021 ;
  3. Adoption du compte de gestion 2020 de la Ville ;
  4. Adoption du compte administratif 2020 de la Ville ;
  5. Adoption du compte de gestion 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  6. Adoption du compte administratif 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  7. Projet de décision modificative n°2 au budget 2021 de la Ville ;
  8. Délibération de principe sur la prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme ;
  9. Délibération fixant les modalités de participation financière au départ à la retraite des agents communaux ;
  10. Acquisition à titre onéreux des parcelles AC 909, AC 910, AC 911, AC 912, AC 913, AC 914 et AC 915 – Zone de la Cocoteraie ;
  11. Cession du foncier communal cadastrée CB 510 – Sis 3 rue du père Will à monsieur Mathias Freddy ;
  12. Appel à projet FSE/Télétravail - Approbation du plan de financement ;
  13. Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la crèche de Mangot ;
  14. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un guichet unique et associatif ;
  15. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation du jardin de Kervenou ;
  16. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un aménagement paysager et d’une aire de stationnement ;
  17. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un terrain de football de proximité à Leroux ;
  18. Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Gosier - Menaces de mort à l’encontre d’un élu et propos diffamatoires ;
  19. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communal – Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique ;
  20. Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle accordée à un agent communal - Injures envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen audiovisuel ;
  21. Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2021.
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