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Arrêtés municipaux

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire.

Date Titre consulter
Août 2019 Arrêté n° 2019-1367 Portant interdiction de vente à emporter et de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l’occasion de la fête patronale, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1366 Interdisant L’exploitation de tout stand de jeux de hasard de toute nature, Les tirs de pétards et autres objets dangereux, L’utilisation de bombes puantes, fumigènes et autres engins incendiaires ,sur le territoire du Gosier, à l’occasion de la fête patronale, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1365 Interdisant la circulation des engins de plages et des engins nautiques non motorisés et non immatriculés, le mouillage de tout bateau de plaisance ou de pêche et autres véhicules marins dans la bande littorale des 300 mètres de la commune de Gosier à l’occasion de la manifestation “Fête patronale 2019”, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1364 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la "marche-découverte" organisée à l’occasion de la fête patronale 2019, le samedi 24 août 2019 de 05h à 10h30 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1363 Interdisant le stationnement sur le parking de l’Anse Tabarin à l’occasion des activités sportives, des animations, organisées dans le cadre de la fête patronale 2019, le samedi 17 et le samedi 24 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1362 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des "animations" sur la plage de la Datcha à l’occasion de la fête patronale 2019, le vendredi 23 et le dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1361 autorisant la “Fête patronale 2019”, du samedi 17 au dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1360 Réglementant la circulation et le stationnement au Boulevard du Général De Gaulle, à la rue Raphaël LUCE, au Boulevard Amédée CLARA, à la rue Félix EBOUÉ, à la rue Alexandre LEMERCIER dans le cadre de la manifestation “Vin d’honneur 2019” Du samedi 24 août à partir de 08h au dimanche 25 août 2019 à 10h Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1359 autorisant la manifestation « Vin d’honneur 2019 » de la ville du Gosier, le samedi 24 août 2019 de 16h à 00h Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1342 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique à Montauban-Auberge de la Vieille tour, du 19/08/2019 au 07/09/2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1336 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la "parade des quadrilleurs", le dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1335 autorisant la manifestation "parade des quadrilleurs" de l’association des habitants de Labrousse, le dimanche 25 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1319 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, Le dimanche 15 septembre 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1318 Autorisant la manifestation cycliste "les 20 tours de Périnet" de l’EDS, le dimanche 15 septembre 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1314 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’exécution de fouilles pour la réparation de conduites pour la pose de fibres optiques téléphoniques, à route du Bas-Du-Fort du 19 au 20 août 2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1313 réglementant la circulation et le stationnement à route de Mathurin dans le cadre de la pose de canalisation d’alimentation en eau potable (AEP), du 09/08/ au 09/11/2019 Télécharger
Août 2019 Arrêté n° 2019-1297 abrogeant l’arrêté n° 2019-1137 Réglementant la circulation et le stationnement par la mise en place d’un alternat de circulation sur la Départementale 119 et instaurant une modification de la circulation par le passage à deux voies de circulation à avenue de Montauban (pont de Choisy) dans le cadre de la démolition et la reconstruction de l’ouvrage de Choisy, à compter du jeudi 1er août 2019 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1160 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation cycliste “69ème tour cycliste International de la Guadeloupe”, Le samedi 03, dimanche 04, mercredi 07, jeudi 08, vendredi 09 et le samedi 10 août 2019 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1140 autorisant l’installation d’une grue avec survol du domaine public communal, par l’entreprise Caraïbe Management Construction dans le cadre de la construction de 22 logements SEMSAMAR au boulevard du Général De Gaulle, du mardi 16 juillet 2019 au samedi 16 mai 2020 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1139 réglementant la circulation et le stationnement au boulevard du Général De Gaulle dans le cadre de travaux de construction d’un immeuble de 22 logements sur les parcelles cadastrées BZ 311 et BZ 1062, du mardi 16 juillet 2019 au mercredi 14 octobre 2019 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1138 Interdisant la circulation et le stationnement au boulevard du Général De Gaulle - de l’angle de la rue Pierre LANGLOIS à l’école Saturnin JASOR, du 15/07 au 16/07/2019 du 15/07 au 16/07/2019 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1137 Réglementant la circulation et le stationnement par la mise en place d’un alternat de circulation sur la Départementale 119 à avenue de Montauban (pont de Choisy) dans le cadre de la démolition et la reconstruction de l’ouvrage de Choisy du vendredi 05 juillet 2019 au jeudi 03 octobre 2019 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1134 réglementant la circulation à l’occasion de la manifestation sportive Gwadalolo’run, le vendredi 09 août 2019 de 06h30 à 08h30 Télécharger
Juillet 2019 Arrêté n° 2019-1132 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique CPI Labrousse : forage dirigé en accotement à avenue de Montauban Du jeudi 11 au mardi 30 juillet 2019 Télécharger
Juin 2019 Arrêté n° 2019-1124 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’enfouissement de réseau électrique à l’Anse Canot, rue Félix ÉBOUÉ du 08/07 au 07/09/2019 Télécharger
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