Date Titre consulter
Juin 2018 Arrêté N°2018- 801 Réglementant la circulation et le stationnement sur la Départementale 119, au 130 Boulevard du Général De Gaulle, Ouverture d’un regard ORANGE sous chaussée pour la réalisation d’un raccordement au réseau Le jeudi 28 juin 2018 Télécharger
Février 2016 Arrêté municipal n° 2015 - 1549 - Organisation et fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité Télécharger
Juin 2016 Arrêté municipal n° 2016 - 423 règlementant la circulation des 10 km du Gosier Télécharger
Janvier 2016 Arrêté municipal n° 2016-02 - Circulation des véhicules pour Goziéval 2016 Télécharger
Janvier 2016 Arrêté municipal n° 2016-03 - Circulation des véhicules pour Goziéval 2016 Télécharger
Mars 2016 Arrêté municipal n° 2016-159 - Interdisant le camping sur certaines plages du Gosier Télécharger
Février 2016 Arrêté municipal n° 2016-44 - Circulation des véhicules Ti Goziéval 2016 Télécharger
Janvier 2017 Arrêté municipal n° 2017-703 autorisant les manifestations organisées dans le cadre du GOZIEVAL 2017 du vendredi 27 au dimanche 29 janvier 2017 Télécharger
Janvier 2017 Arrêté municipal n° 2017-704 réglementant la circulation des véhicules sur le circuit du « Déboulé » des groupes à po organisé, dans le cadre du GOZIEVAL 2017, par le Komité Gozié Kannaval (KGK), le vendredi 27 janvier 2017. Télécharger
Janvier 2017 Arrêté municipal n° 2017-705 réglementant la circulation des véhicules sur le circuit du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2017 dans les rues de la Ville du Gosier, organisé par le Komité Gozié Kannaval (KGK), le dimanche 29 janvier 2017 Télécharger
Janvier 2017 Arrêté municipal n° 2017-706 réglementant le stationnement des marchands sur le circuit du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2017, le dimanche 29 janvier 2017. Télécharger
Février 2017 Arrêté municipal n° 2017-744 Autorisant un défilé carnavalesque des enfants « Ti Goziéval 2017 » organisé par la Direction de l’Education (DE), dans les rues du GOSIER le mercredi 15 février 2017, et réglementant la circulation sur le circuit. Télécharger
Juin 2018 Arrêté municipal n° 2018 - 785 Portant prorogation de l’arrêté n°2018-642 réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique Télécharger
Janvier 2018 Arrêté municipal n° 2018-25 réglementant la circulation et le stationnement à la rue de Morne Ninine, Marina du Gosier le mercredi 10 janvier 2018 Télécharger
Septembre 2017 Arrêté municipal n°2017-1339 Réglementant la circulation pour la pose et le renouvellement des canalisations en eau potable, rue du docteur Hélène et rue du lotissement Farraux Télécharger
Février 2018 Arrêté N °2018 - 447 modifiant l’arrêté n°2018 - 439 réglementant la circulation à l’occasion de la manifestation “Mas matin congo karayib” le samedi 10 février 2018 Télécharger
Septembre 2017 Arrêté N° 2017- 1343 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la course cycliste “les 20 tours de Périnet”, le dimanche 17 septembre 2017 Télécharger
Novembre 2018 Arrêté N° 2018 - 1262 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’enfouissement d’un réseau électrique HTA (renforcement de zone) au chemin de la plage - Bourg du Gosier Le lundi 03 décembre 2018 Télécharger
Février 2018 Arrêté N° 2018 - 441 réglementant la circulation et le stationnement à route de Mare-Café Télécharger
Février 2018 Arrêté N° 2018 - 442 réglementant la circulation et le stationnement à route de Bois-De-Rose Télécharger
Juin 2018 Arrêté N° 2018 - 790 Réglementant la circulation et le stationnement à route de Labouaye, pour une opération d’élagage le mercredi 20 juin 2018
Novembre 2018 Arrêté n° 2018-1261 portant autorisation d’occupation du domaine public communal par le "Bus santé bô kaz", sur le parvis du Parc Paysager du Calvaire à Montauban dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le VIH/SIDA (du 1er décembre 2018), le vendredi 30 novembre 2018 de 09h à 13h Télécharger
Janvier 2019 Arrêté n° 2018-1940 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de reconstruction du Pont de Choisy du mardi 8 au jeudi 31 janvier 2019 Télécharger
Février 2018 Arrêté N° 2018-443 réglementant la circulation et le stationnement à route de Moreau Télécharger
Mai 2019 Arrêté n° 2019 - 1023 portant acquisition de la parcelle CA1 par voie de préemption Télécharger
Haut de page