Date Titre consulter
Octobre 2020 Abrogation de la délibération du 31 octobre 2019 de mise en débet des comptables de la ville du Gosier du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014 suite au jugement de la chambre régionale des comptes n° 2019-0007 Télécharger
Juillet 2020 ELECTION DU MAIRE Télécharger
12 janvier Abrogation de la délibération n° CM-2019-5S-DAU-52 du 5 août 2019 relative à la prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Télécharger
Octobre 2020 Acquisition de la parcelle CA 230 sise 87 Boulevard du Général de Gaulle par voie de préemption Télécharger
Août 2020 Adoption du budget primitif 2020 de la ville du Gosier Télécharger
Août 2020 Adoption du budget primitif 2020 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Adoption du budget primitif 2021 de la ville du Gosier Télécharger
Août 2020 Adoption du compte administratif 2019 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Août 2020 Adoption du compte administratif 2019 de la Ville Télécharger
Août 2020 Adoption du compte de gestion 2019 de la Ville Télécharger
Août 2020 Adoption du compte de gestion 2019 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Adoption du projet d’administration de la ville du Gosier
Octobre 2020 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2020/2026) Télécharger
Décembre 2020 Approbation de la nouvelle organisation des services et adoption de l’organigramme de la ville du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Approbation du nouveau programme pluriannuel des investissements 2020-2026 Télécharger
Octobre 2020 Approbation du plan communal de sauvegarde suite au renouvellement de l’assemblée délibérante Télécharger
Décembre 2020 Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 12 novembre 2020
Août 2020 Approbation du projet de réalisation de travaux dans les écoles et bâtiments communaux et adaptation des écoles aux protocoles Covid 19 pour la rentrée scolaire de septembre 2020 Télécharger
Août 2020 Approbation du projet de réhabilitation des installations sportives des écoles Saturnin JASOR, Germaine LANTIN, Klébert MOINET et Armand LAZARD Télécharger
Décembre 2020 Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Télécharger
Novembre 2020 Attribution d’une subvention de 30 000 € au service public administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Août 2020 Audit financier de la ville du Gosier Télécharger
Novembre 2020 Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public Télécharger
Août 2020 Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public aux fins d’exploitation du self du Pôle Administratif Télécharger
Octobre 2020 Choix du mode de gestion du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
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