Séance du Conseil Municipal du 13 juin 2017

Les points suivants seront ensuite examinés :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 11 avril 2017 ;

2. Adoption du compte de gestion 2016 – Budget principal ;

3. Adoption du compte administratif 2016 – Budget principal ;

4. Projet d’affectation du résultat 2016 de la Ville du Gosier ;

5. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016 – 2020 ;

6. Projet de budget supplémentaire 2017 de la Ville du Gosier ;

7. Adoption du compte de gestion 2016 – Office de Tourisme ;

8. Adoption du compte administratif 2016 – Office de Tourisme ;

9. Projet d’affectation du résultat 2016 – Office de Tourisme ;

10. Budget supplémentaire 2017 de l’Office de Tourisme du Gosier ;

11. Adoption du compte de gestion 2016 – Palais des Sports du Gosier ;

12. Adoption du compte administratif 2016 – Palais des Sports du Gosier ;

13. Projet d’affectation du résultat 2016 – Palais des Sports du Gosier ;

14. Projet de budget supplémentaire 2017 du Palais des Sports du Gosier ;

15. Avenant n°2 au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la Ville du Gosier ;

16. Modification de la délibération CM-2017-2S-DAJ-23 relative à l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports ;

17. Versement d’une subvention de fonctionnement aux associations Nanou Quadrille et Comité USEP – Exercice 2017 ;

18. Lancement de la procédure de la concertation du projet d’aménagement de Grand-Baie ;

19. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public intitulé « Animation et sensibilisation en milieu scolaire » dont la Ville du Gosier est désignée coordinatrice ;

20. Mesure de carte scolaire prévue pour la rentrée 2017.