Séance du conseil municipal du 25 septembre 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 26 juin 2018 ;

2. Avenant n°3 et 4, lot n°1 « Bâtiment » au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la Ville du Gosier ;

3. Délibération n°CM-2017-4S-DCG-54 du 24 juillet 2017, relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recette de la commune – modification ;

4. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation ;

5. Mise en œuvre RIFSEEP (IFSE et CIA) pour la filière culturelle ;

6. Renouvellement de la convention de soutien psychologique individuel ;

7. Convention de mise à disposition du terrain de football de Grande-Ravine ;

8. Enquête publique relative au classement de la voie de Béline dans le domaine public ;
9. Opposition au transfert de la compétence en matière de Règlement Local de Publicité à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant ;

10. Création d’un ponton flottant couplé à la Digue existante de l’Anse Tabarin – Ville du Gosier ;

11. Élaboration de l’atlas de la biodiversité communale ;

12. Convention de mise à disposition des locaux d’un immeuble communal sis Plateau Saint-Germain au profit de l’école Torahtenou ;

13. Mise en place de la protection fonctionnelle d’un agent ;

14.Avis sur le montant de la taxe spéciale d’équipement de l’agence des 50 pas géométriques au titre de l’année 2019 ;

15. Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 101ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 19 au 22 novembre 2018.